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"La dimension interministérielle est au cœur de nos missions et de notre politique de recrutement. Si tel n’était plus le cas, je m’en inquiéterais", déclare le chef de l’inspection générale de l’administration Michel Rouzeau dans une interview à AEF info. En 2022, près de la moitié des travaux de l’IGA ont été réalisés aux côtés d’autres inspections. Parmi eux, le rapport précisant les conditions de réussite de la réforme de la police, sur lequel s’appuie le ministre de l'Intérieur. Déjà diversifiée dans sa composition, l’inspection générale inaugure également de nouvelles procédures de recrutement en application de la réforme de la haute fonction publique. Michel Rouzeau explique aussi les raisons pour lesquelles certains rapports ne sont pas publiés et dans quels cas il peut être "légitime" de recourir aux cabinets de conseil.
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Michel Rouzeau, chef du service de l'inspection générale de l'administration (IGA), dans les locaux d'AEF info le 7 mars 2023. Danae Corte
AEF info : Quel bilan de l’année 2022 tirez-vous pour l’IGA ?
Michel Rouzeau : L’année 2022 a d’abord été une année de réforme pour l’IGA car nous avons préparé le passage au statut d’emploi et à des modalités tout à fait différentes de recrutement dans le cadre de la réforme de la haute fonction publique. Ce fut aussi une année de reprise d’une activité normale post-Covid : l’IGA a rendu 115 rapports, ce qui correspond aux années d’avant-crise, dont la moitié environ de missions interministérielles. 2022 a aussi été une année de retour d’expérience de crises : sanitaire ; climatiques avec leurs conséquences sur la politique de sécurité civile (lire sur AEF info) ; d’ordre public avec ses conséquences sur l’emploi de forces de sécurité intérieure.
Sur ce point, l’IGA a proposé un retour d’expérience de la crise des "gilets jaunes". Elle a préconisé dans son rapport le recentrage des unités de forces mobiles sur leur cœur de métier, avec une professionnalisation accrue dans le contexte des nouvelles formes de contestation. Certaines missions qui leur sont confiées, telles que les gardes statiques dans la capitale ou la surveillance des frontières, pourraient se voir attribuées à d’autres forces. Pour les frontières, le ministre de l'Intérieur a évoqué une "border force à la française", sur laquelle il nous a demandé de travailler avec les douanes et les armées. Pour les gardes statiques, il s’agit de réfléchir au rôle respectif de la Préfecture de police et des forces mobiles.
2022 a aussi été une année de préparation à de grandes échéances qui interviendront en 2023 et 2024, comme les Jeux olympiques et paralympiques sur lesquels nous avons travaillé à trois reprises (sur la sécurité, et, aux côtés de l’IGEDD, sur les mobilités et sur l’hébergement), où à des échéances de plus long terme par des travaux consacrés à la sécheresse ou au bilan de l’action climatique de l’État, des collectivités et des entreprises.
L’IGA a aussi travaillé sur l’adaptation de l’administration territoriale de l’État à plusieurs réformes successives de son organisation. Nous sommes en train d’expertiser la mise en place des secrétariats généraux communs départementaux et avons remis plusieurs travaux relatifs aux directions départementales interministérielles.
En matière de sécurité intérieure, nous avons rendu le rapport interministériel sur la réforme de la départementalisation de la police nationale, avec l’IGJ et l’IGPN. Nous travaillons actuellement avec ces mêmes inspections sur la résorption des stocks de procédure qui s’accumulent dans les services.
AEF info : En quoi consistent ces nouvelles procédures de recrutement ?
Michel Rouzeau : Nous avons publié deux avis de vacance le 1er mars pour trois emplois d’inspecteurs et trois emplois d’inspecteurs généraux adjoints (début et milieu de parcours professionnel). Et nous publierons, probablement à la fin du 1er semestre, des avis de vacance pour des postes d’inspecteurs généraux cette fois. Nous souhaitons avoir de nouvelles candidatures permettant de diversifier encore plus les origines professionnelles des candidats, même si c’est déjà largement le cas. Je note d’ailleurs que sur les 68 membres que compte le service aujourd’hui, seulement 34 sont issus de l’Ena et de l’INSP. Ce qui conduit à penser que nous étions déjà préparés à cette réforme, mais nous pouvons renforcer encore la diversité de nos recrutements. Le turnover et le nombre de départs en retraites, importants en 2023, sont d’ailleurs également des sources de renouvellement de l’effectif.
"Je souhaiterais que la publication de ces avis entraîne plus de candidatures féminines. Le service de l’inspection générale ne compte que 30 % de femmes. Il faut viser au moins les 40 %."
Je souhaiterais que la publication de ces avis entraîne plus de candidatures féminines. Le service de l’inspection générale ne compte que 30 % de femmes. Il faut viser au moins les 40 %. Le corps de l’IGA atteint déjà ce taux. Cette différence de proportion entre le service et le corps s’explique par le fait que de nombreuses femmes, membres du corps, occupent des emplois d’encadrement supérieur, notamment de préfètes de département, à l’extérieur du service, ce qui est excellent.
AEF info : Plus généralement, qu’implique pour vous la réforme de la haute fonction publique qui met fin aux grands corps et à l’affectation automatique à la sortie de l’INSP ?
Michel Rouzeau : Cette réforme implique notamment un besoin de professionnalisation accrue des procédures de recrutement. Nous allons désormais recruter sur des emplois fonctionnels, pour des durées limitées même si elles sont significatives, des fonctionnaires de l’État et des collectivités territoriales, des magistrats de tous les ordres, des policiers ou des gendarmes, des officiers, mais aussi éventuellement des non-fonctionnaires. Cela implique tout d’abord de s’assurer du degré de préparation des candidats que nous ne connaissons pas et qui ne pourront plus dérouler l’intégralité de leur parcours au sein de l’inspection, même si cette situation était heureusement devenue très rare. Il s’agit de construire à des grilles plus professionnalisées d’évaluation de leur parcours et de leurs qualités, qui sont des outils à la disposition du comité de sélection.
Cela implique aussi de notre part une attention particulière pour qu’ils s’approprient les valeurs d’indépendance et d’objectivité qui sont celles de l’inspection générale, ce qui passe par une sensibilisation aux questions déontologiques. Il s’agit enfin de les former aux missions et compétences du ministère de l’Intérieur et de l’IGA ainsi qu’aux techniques d’évaluation des politiques publiques et d’enquête administrative, avec un point de vigilance particulier sur ce dernier point, ces enquêtes pouvant appeler des suites disciplinaires, parfois concomitantes avec des procédures pénales, et nécessitant une méthodologie et une déontologie particulières.
Par ailleurs, ces emplois ayant une durée limitée dans le temps, nous allons, pour les jeunes générations, essayer de recruter pour des durées inférieures aux dix ans prévus par le texte (deux fois cinq ans), afin qu’ils puissent plus facilement repartir sur des fonctions opérationnelles dans des services dits "actifs". En revanche, nous pouvons concevoir des durées plus longues pour les inspecteurs généraux.
Ces nouvelles procédures - auxquelles les membres du comité de sélection seront formés -, impliquent non seulement d’évaluer les parcours antérieurs, mais aussi de tutorer les nouveaux recrutés, et enfin de veiller, tout au long de leur passage à l’IGA, à ce que leur recherche d’un emploi ultérieur n’affecte pas leur indépendance et la manière dont ils réalisent leurs missions. J’attends à cet égard beaucoup de la Diese ainsi que du délégué à l’encadrement supérieur du ministère de l’intérieur, pour nous aider à les orienter vers des débouchés pertinents.
AEF info : Les hauts fonctionnaires concernés par l’extinction de leur corps ont jusqu’au 31 décembre 2023 pour exercer leur droit d’option. Combien ont-ils déjà exprimé leur intention de l’exercer à l’IGA ? Les conditions de reclassement dans le corps des AE vous semblent-elles assez favorables ?
Michel Rouzeau : Nous comptons une vingtaine de manifestations d’intérêt au 1er janvier 2023, sur 90 membres du corps, qui viennent de se traduire par une quinzaine d’intégrations effectives (lire sur AEF info). C’est encore peu. La posture diffère selon les générations. Les inspecteurs généraux qui sont dans la dernière partie de leur parcours professionnel optent pour le corps des administrateurs de l’État sans hésiter car la question du droit au retour dans le service ne se pose pas pour eux et ils retirent un avantage indiciaire de cette option. En revanche, certains inspecteurs plus jeunes retardent l’échéance car ils tiennent à conserver la possibilité de revenir dans le service si leur détachement extérieur est interrompu pour telle ou telle raison.
AEF info : L’organisation territoriale de l’État n’a cessé d’être réformée ces dix dernières années, comme l’a encore souligné la Cour des comptes le 10 mars. Sur quoi va porter exactement le rapport que vous préparez sur le sujet ?
Michel Rouzeau : L’objectif est d’aider les SGCD à arriver à maturation et de travailler sur leurs difficultés en termes de ressources humaines dans un contexte d’effectifs souvent insuffisants. Leurs missions d’appui aux DDI se mettent ainsi en place dans des conditions difficiles, celles-ci ayant d’ailleurs connu plusieurs réformes d’organisation successives. Le comité de pilotage inter-inspections que l’IGA coordonne remettra son travail dans les prochaines semaines.
S’agissant des DDI elles-mêmes, une des difficultés principales est d’assurer la convergence des politiques RH, en particulier les politiques indemnitaires entre ministères, pour arriver à une fluidité plus grande des parcours au sein de ces directions. Une autre difficulté est la capacité de l’État à reconstruire un appui en ingénierie aux collectivités locales, que le gouvernement souhaite renforcer mais qui souffre de la très forte réduction des effectifs de ces dernières années et du départ de ces capacités d’ingénierie vers les collectivités.
AEF info : Quel est l’objet du rapport sur les stocks de procédures ? N’est-ce pas un thème de travail récurrent pour les inspections ?
Michel Rouzeau : Concernant les stocks de procédures, nous menons deux missions aux côtés de l’IGPN et de l’IGJ d’une part, et de l’IGGN et de l’IGJ d’autre part. Les travaux devraient être rendus aux ministres de l’Intérieur et de la Justice dans les semaines qui viennent. Au-delà des problèmes de complexité croissante de la procédure pénale, le gonflement des stocks est notamment dû à l’apparition d’une délinquance qui n’était pas révélée et donc pas traitée, notamment les violences intrafamiliales, aux difficultés d’élucidation de certaines infractions d’atteinte aux biens telles que les cambriolages, et parfois au manque d’effectifs, même si des plans de recrutement ont été engagés. Cette problématique des stocks n’est pas sans lien avec la création des DDPN qui a pour objectif de traiter la délinquance du quotidien traitée par les services d’investigation de sécurité publique.
"Être inspecteur, c’est souvent remettre plusieurs fois l’ouvrage sur le métier avant que les recommandations techniques, juridiques, financières et même politiques soient mises en œuvre."
Les sujets récurrents sur lesquels les inspections reviennent sont nombreux, mais les recommandations finissent parfois par aboutir ! La dépénalisation des amendes de stationnement sur laquelle j’ai remis moi-même le premier rapport il y a longtemps a mis des décennies à devenir effective. Être inspecteur, c’est souvent remettre plusieurs fois l’ouvrage sur le métier avant que les recommandations techniques, juridiques, financières et même politiques soient mises en œuvre. C’est un métier de durée.
AEF info : Justement, l’IGA dispose-t-elle d’outils de suivi des recommandations et des propositions de sanctions administratives ?
Michel Rouzeau : L’IGA propose des recommandations au ministre. Une fois qu’elles sont validées, elles doivent faire l’objet d’un suivi plus attentif. C’est la raison pour laquelle j’ai proposé qu’un comité des suites soit mis en place. Le décret du 23 décembre 2022 le prévoit. Ce comité permettra, en lien avec le secrétaire général du ministère de l’Intérieur et les directeurs généraux (gendarmerie, police, sécurité civile, étrangers en France), de veiller à la mise en œuvre des préconisations et de rapporter au ministre sur la qualité du suivi des recommandations. Je le constituerai très prochainement. Un tableau de bord précis de suivi des recommandations est l’indispensable outil à mettre en place. Quant au suivi des sanctions disciplinaires, il est également nécessaire. Leur mise en place est souvent lente.
AEF info : Concernant le rapport sur le "bilan de la création des directions territoriales de la police nationale dans les outre-mer et des expérimentations des directions départementales de la police nationale" (lire sur AEF info), les inspecteurs généraux ont été missionnés pour examiner les conséquences de l’expérimentation uniquement. Les IGA se sont-ils bridés pour ne pas questionner le bien-fondé du projet de réforme ?
Michel Rouzeau : Les inspections générales sont saisies par lettre de mission. Les ministres ne leur ont pas demandé de se prononcer sur le bien-fondé de la réforme, mais de déterminer quelles seraient les conditions de sa réussite. Elles ont été décrites par les inspecteurs de l’IGA et de l’IGJ : le maintien ou le renforcement des moyens visant à lutter contre la criminalité organisée ; une attention particulière sur les conditions de recrutement et de nominations des préfigurateurs et futurs directeurs départementaux de la police nationale ; la prise en compte du niveau interdépartemental. Le ministre de l'Intérieur a annoncé qu’il mettrait en œuvre l’ensemble des recommandations (lire sur AEF info), et notamment la dernière citée (lire sur AEF info).
"Les inspecteurs généraux n’ont pas eu à se brider sur la réforme car ils l’ont jugée positive au regard des premières réussites constatées."
Les inspecteurs généraux n’ont pas craint de dire, avec insistance, que la réussite de la réforme passait par la réalisation de ces conditions. Encore une fois, les inspecteurs généraux n’étaient pas saisis sur le principe même de la réforme. Pour répondre à votre question, ils n’ont pas eu à se brider sur la réforme car ils l’ont jugée positive au regard des premières réussites constatées.
AEF info : L’IGA publie très peu de rapports sur la sécurité – en particulier un rapport sur les suicides dans la police (lire sur AEF info) mais aussi sur le Réseau radio du futur (lire sur AEF info) -, comment l’expliquez-vous ?
Michel Rouzeau : Selon la loi sur la communication des documents administratifs et la commission d’accès aux documents administratifs, tout est communicable sauf ce qui est protégé par le secret, comme les informations nominatives notamment dans le cadre d’une enquête administrative, le secret de la sécurité publique ou les documents préparatoires à une décision qui ne peuvent être publiés dans un délai de six mois. Tout n’est donc pas soumis à une transparence absolue. Le domaine régalien est par essence différent.
Les deux rapports que vous mentionnez n’ont effectivement pas été publiés mais remis au ministre de l'Intérieur. Concernant le premier, il porte en réalité sur l’articulation des réseaux des psychologues de la police nationale et la médecine de prévention. Le rapport reconnaît un renforcement substantiel du réseau de psychologues mais constate que la médecine de prévention n’est pas à la hauteur des obligations légales et réglementaires, comme c’est le cas d’ailleurs dans le reste de la fonction publique. La médecine de prévention a tout son rôle à jouer dans la prévention des suicides dans la police nationale, qui sont une tragédie par essence multicausale (difficulté du métier, confrontation à la mort, raisons personnelles voire médicales…).
AEF info : De façon générale, l’IGA a-t-elle pour objectif de travailler davantage avec d’autres inspections générales ?
Michel Rouzeau : J’ai proposé la création du collège des inspections générales du ministère de l’Intérieur (lire sur AEF info) – l’IGPN, l’IGGN, l’IGSC et l’inspection de la sécurité intérieure. Je le réunis tous les trimestres. Nous examinons les programmes de travaux pour les rendre plus cohérents, nous travaillons sur nos méthodes et principes déontologiques et nous organisons des séminaires. L’un d’eux, organisé en 2022, portait sur les enquêtes administratives. Il a d’ailleurs réuni des inspections générales relevant d’autres ministères.
En 2022, nous avons réalisé 55 rapports interministériels sur les 115 remis au cours de l’année, ce qui est un ratio constant. Nous travaillons le plus fréquemment avec l’IGF, l’Igas, l’IGJ, l’IGEDD et le CGAAER, mais aussi par exemple avec l’inspection générale de la culture.
Nous remettons également des travaux classifiés dans le cadre de l’inspection des services de renseignement. La dimension interministérielle est au cœur de nos missions et de notre politique de recrutement. Si tel n’était plus le cas, je m’en inquiéterais.
AEF info : Le recours aux cabinets de conseil a été largement critiqué à la suite du rapport sénatorial de mars 2022 dédié à ce "phénomène tentaculaire" (lire sur AEF info). Cet appel à des expertises plus ou moins solides via des prestataires extérieurs vous semble-t-il justifié ? Cela ne contribue-t-il pas à dévaluer les analyses des inspecteurs généraux ?
Michel Rouzeau : Le recours aux cabinets de conseils peut être légitime dans certains cas, dans d’autres moins car nous disposons d’expertises en interne qui permettent d’éviter ce surcoût. Dans le domaine de l’appui à la maîtrise d’ouvrage en matière de systèmes d’information, c’est utile d’y faire appel car nous n’avons pas ou peu d’ingénieurs informatiques spécialisés dans nos services d’inspection. Sur les données de masses, nous essayons par exemple de recruter des datascientists mais cela s’avère compliqué car ce type de compétences est mieux rémunéré dans le secteur privé.
En revanche, en matière d’évaluation des politiques publiques, de conseil aux ministres et aux administrations centrales, les inspections générales disposent d’expertises en leur sein. Le gouvernement a demandé de veiller à ce que les inspections générales soient saisies de préférence. Il m’appartient en tant que chef de l’IGA de proposer de substituer une intervention de l’inspection à des prestations payantes externes lorsque ça paraît justifié. Je l’ai fait récemment en proposant au directeur général des étrangers en France que l’évaluation ex post des mesures mises en place dans le cadre des fonds européens sur les questions migratoires soit faite par l’IGA et plus par un cabinet de conseil
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Le Conseil d'État confirme le 22 mars 2023 l’annulation de l’homologation du document unilatéral relatif au plan de sauvegarde de l’emploi de l’Afpa, au motif que l’administration n’a pas vérifié le respect, par l’employeur, de ses obligations en matière de prévention des risques pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs. Les hauts magistrats précisent à cette occasion l’étendue du contrôle par l’administration, à l’occasion de l’examen d’un PSE, du respect, par l’employeur, de ses obligations en matière de prévention des risques psychosociaux.
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Judith Blanes,
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