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Home| Social / RH| Ressources humaines| Dépêche n°663770

Santé au travail : un arrêté met à jour la liste des agents biologiques dangereux

Un arrêté du 16 novembre 2021, publié au JO du 9 décembre, revoit la liste des agents biologiques pathogènes auxquels certains travailleurs sont susceptibles d’être exposés. La mise à jour, "conséquente", s’appuie notamment sur la directive 2019/1833 de la Commission du 24 octobre 2019. Les agents biologiques dangereux sont répartis en cinq tableaux (bactéries et organismes apparentés, virus, agents de maladies à prions, parasites, champignons) et classés au sein des groupes 2, 3 et 4 en fonction de leur dangerosité définie à l’article R. 4421-3 du code du travail. Le SARS-CoV-2, à l’origine de l’épidémie de coronavirus actuelle, y est classé dans le groupe 3 : "agent biologique pouvant provoquer une maladie grave chez l’homme et constituer un danger sérieux pour les travailleurs", susceptible de se propager, mais pour lequel existent "une prophylaxie ou un traitement efficaces".

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