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L’Urssaf alerte sur de "nombreuses anomalies" relatives à la quotité de travail dans les DSN

"En DSN, le temps de travail contractuel du salarié est déclaré via la quotité de travail." Cette donnée sert à calculer les effectifs et certaines exonérations de cotisations sociales, mais aussi à établir certains droits sociaux, rappelle l’Urssaf sur son site internet. Or, "de nombreuses anomalies sont constatées dans les DSN" chaque mois, relève l’Urssaf. "Elles portent souvent sur la cohérence entre les modalités de l’exercice du temps de travail et sur les quotités de travail." Par exemple, "la modalité de l’exercice du temps de travail indiquée est celle d’un temps plein mais les quotités de travail renseignées indiquent un temps partiel", ou inversement. "Les corrections de ces données s’opèrent au moyen d’un bloc changement par salarié et d’une modification de paramétrage au sein de la DSN suivante", rappelle l’Urssaf.

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