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Télétravail, horaires, masques dans les zones de couvre-feu : un protocole sanitaire revu soumis aux partenaires sociaux

Le ministère du Travail a transmis aux partenaires sociaux une nouvelle version du protocole "pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise", jeudi 15 octobre 2020. L’objectif : prendre en compte la mise en œuvre d’un couvre-feu en Île-de-France et dans huit métropoles. En pratique, dans ces zones, le document exclut les dérogations au port du masque et appelle les employeurs, "dans le cadre du dialogue social", à "fixer un nombre minimal de jours de télétravail". Le nouveau protocole devrait être officiellement publié vendredi 16 octobre, après avis des partenaires sociaux.

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Le nouveau "protocole pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise" officiellement publié

La nouvelle version du protocole sanitaire en entreprise, présentée aux partenaires sociaux lundi 31 août 2020, est officiellement publiée par le ministère du Travail mardi 1er septembre. Elle est en principe applicable immédiatement, mais le ministère a fait savoir aux organisations patronales et syndicales qu'il ferait preuve de souplesse lors des contrôles pendant environ une semaine, pour laisser aux employeurs le temps de mettre en place les nouvelles mesures, en concertation avec les instances de représentation du personnel. Le nouveau protocole prévoit notamment le port "systématique" du masque dans les espaces clos et partagés. Il permet toutefois, sous certaines conditions, plus ou moins nombreuses selon le niveau de circulation, de se dispenser du port du masque par intermittence (lire sur AEF info).

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