En plus des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site, le groupe AEF info et ses partenaires utilisent des cookies ou des technologies similaires nécessitant votre consentement.
Avant de continuer votre navigation sur ce site, nous vous proposons de choisir les fonctionnalités dont vous souhaitez bénéficier ou non :
Plan de chasse. Un arrêté du 17 septembre 2020 traite de l’institution du dispositif de pré marquage de gibier soumis à plan de chasse dans le département de la Haute-Savoie. Office international de l’eau. Par arrêté du 16 septembre 2020, les modifications apportées aux statuts de l’association reconnue d’utilité publique dite "Office international de l’eau", dont le siège est Paris, sont approuvées. Pêche. Un arrêté du 25 août 2020 modifie l’arrêté...