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Selon une enquête menée par Syndex, cabinet d’expertise auprès des CSE, CE et CHSCT (1), publiée le 24 septembre 2020, 83 % des représentants du personnel en entreprise estiment que la crise a amplifié ou fait apparaître des risques psychosociaux. La crise en a notamment révélé de nouveaux : en premier lieu l’isolement, identifié comme élevé par 37 % des répondants, et à un degré moindre le désengagement (28 %). Plus de la moitié des représentants du personnel interrogés ont perçu de façon négative les changements d’organisation pendant et après le confinement.
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Dix questions sur les risques psychosociaux. C’est le nom du guide publié par l’Anact, dans lequel l’agence "fournit des repères et pistes d’action pour une prévention durable des RPS", indique-t-elle dans un communiqué, le 17 octobre 2019. Si "ces dernières années, les risques psychosociaux sont devenus une composante à part entière des pratiques de prévention des risques professionnels, il reste encore des marges d’amélioration pour rendre celles-ci plus efficaces et durables", précise l’Anact. Quelles sont les causes des RPS ? Comment les prévenir ? Comment construire un plan d’action ? Y a-t-il un lien entre numérique et RPS ? Le guide tente de répondre à toutes ces questions afin de donner des grilles de compréhension aux entreprises et managers.
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Le silence du ministre chargé du Travail sur le recours formé par l’employeur contre une mise en demeure du Direccte de procéder à une expertise sur les risques psychosociaux prononcée en cas de situation dangereuse vaut décision implicite de rejet. C’est ce que précise la Cour de cassation dans un arrêt publié du 26 juin 2019. Le CHSCT peut donc désigner un expert afin de faire procéder à l’évaluation des risques psychosociaux demandée par le Direccte.
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Le TGI de Bobigny ordonne le 27 juin 2019 à l’Afpa de suspendre son plan de réorganisation jusqu’à ce qu’il "ait été procédé à une évaluation précise des risques psychosociaux" en lien avec "la charge de travail supplémentaire" des salariés qui n’auront pas été licenciés, et qu’ait été présenté "un plan de prévention des risques" prévoyant notamment "des mesures permettant de garantir" à ces personnels des "conditions normales de sécurité et de santé au travail" compte tenu du niveau des RPS révélé par une expertise CHSCT.
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