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Fin septembre et début octobre, trois groupes de travail thématiques réuniront le ministère du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion et les partenaires sociaux pour commencer à travailler sur de premiers éléments de l’agenda social fixé en juillet dernier. Dans un document daté du 17 septembre 2020, le ministère réorganise les 16 thèmes relevant de ses compétences en les réunissant au sein de six blocs distincts. La rue de Grenelle confirme qu’une nouvelle conférence sociale se tiendra sous l’égide de Matignon durant la deuxième quinzaine d’octobre.
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À l’issue de la Conférence de dialogue social du 17 juillet dernier, l’exécutif a fixé un agenda social 2020-2021 comprenant 17 thèmes, dont 16 relèvent des compétences du ministère du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion ; le 17e thème sur les suites à donner à la convention citoyenne pour le climat est à la charge du seul ministère de la Transition écologique. Dans un document daté du 17 septembre, le ministère du Travail propose une "structuration de l’agenda social en six blocs", regroupant les thèmes en fonction de l’urgence, des "synergies potentielles entre les sujets" et de la "nécessité ou non de réaliser des travaux préparatoires avant le démarrage des concertations".
Voici le détail des six blocs de l’agenda social :
Bloc 1 : Réponse à la crise
Bloc 2 : Nouveaux modes de travail et de reconnaissance des salariés
Bloc 3 : Suivi des réformes
Bloc 4 : Formes particulières d’emploi
Bloc 5 : Évaluation de la protection sociale
Bloc 6 : Financement de la protection sociale
TROIS GROUPES DE TRAVAIL PRIORITAIRES
Si le ministère réorganise les thèmes de l’agenda social au sein de ces six blocs, il annonce un calendrier à court terme qui ne reprend pas forcément exactement l’intégralité des blocs en question. Ainsi, trois "groupes paritaires thématiques" composés de la ministre Élisabeth Borne ou de son cabinet et de représentants des partenaires sociaux "doivent être lancés fin septembre/début octobre".
Fin septembre, doit se réunir un premier "groupe paritaire" "sur les nouveaux modes de travail et la reconnaissance des salariés" qui fera le point sur la concertation paritaire en cours sur le télétravail et lancera les travaux sur le partage de la valeur. "Une deuxième réunion doit être programmée mi-octobre pour, dans la mesure du possible, aboutir sur ce dernier point", avance la rue de Grenelle.
D’ici la fin du mois aussi, doit se réunir un deuxième "groupe paritaire" sur le suivi des réformes. Seront alors lancés, les travaux sur la réforme de la formation professionnelle avec les finances de France compétences, les reconversions interbranches et la mutualisation au profit des entreprises de 50 à 250 salariés. De plus, en matière d’assurance chômage, seront présentées à cette occasion les "pistes relatives au SJR et à l’allocation dégressive et une première partie des pistes relatives au Bonus-malus". Il est à noter que contrairement à l’item sur l’assurance chômage figurant dans le bloc, la question de la période d’affiliation n’est pas à l’ordre du jour du groupe de travail.
Enfin, début octobre, un troisième groupe de travail planchera sur le suivi du volet social du plan de relance, sur les travaux de déclinaison territoriale et par branche du plan et sur la "présentation des travaux de la Dares sur les métiers en tension en vue de la désignation des branches avec lesquelles travailler à la résorption des métiers en tension". Ce dossier des métiers en tension voit ainsi son calendrier avancer, puisque l’agenda social de juillet ne prévoyait qu’un lancement pour début 2021.
UNE CONFÉRENCE SOCIALE POUR La 2e QUINZAINE D’OCTOBRE
Conformément aux déclarations du Premier ministre, le ministère du Travail confirme la tenue d’une nouvelle conférence sociale "lors de la deuxième quinzaine d’octobre".
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Le gouvernement a transmis l’agenda social 2020-2021 aux partenaires sociaux. Après la série de bilatérales des 9 et 10 juillet 2020 puis la réunion multipartite du 17 juillet, 17 thèmes sont ainsi mis sur la table. Une très grande majorité d'entre eux fera l’objet de concertations avec l'exécutif et rares sont ceux confiés aux seuls partenaires sociaux. Voici la synthèse du programme de travail tripartite des prochains mois :
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Au lendemain de l’intervention du président de la République le 14 juillet 2020 (lire sur AEF info) axée sur la fin de son quinquennat, le Premier ministre Jean Castex s’exprimait le 15 juillet 2020 devant les députés lors de son discours de politique générale. Alors qu’il présentait les grandes lignes du plan de relance économique, Jean Castex a précisé que "les entreprises qui bénéficieront d’aides" au titre de ce plan, "ou qui s’inscriront dans le cadre de l’activité partielle de longue durée" seraient invitées à une "stricte modération dans la distribution des dividendes". Le gouvernement sera de plus "très exigeant sur les conditions de traitement des sous-traitants". Enfin, le dialogue social devra s’emparer "sans délai de la question du partage de la valeur dans les entreprises" et prévoir "les conditions d’une relance de la participation et de l’intéressement".
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Jérôme Lepeytre,
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