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"Pour qu’il y ait renouvellement des activités sociales et culturelles, les organisations syndicales devront expliciter leur vision de l’avenir de celles-ci, en s’interrogeant sur le sens qu’elles leur donnent", considèrent Marie-Noëlle Auberger, Gilles Caire et Marie-Thérèse Letablier dans une étude de l’Ires publiée en juillet 2020. Alors que la mise en place des CSE a concentré les missions des instances de représentation du personnel sur un nombre limité d’élus, les trois auteurs invitent les organisations à mener une "réflexion sociétale et syndicale" sur les ASC.
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Dans certaines entreprises bien dotées, les CSE participent au financement des colonies de vacances des enfants des salariés. Pexels - © Anny Patterson
L'"élargissement des attributions [des CSE] sans accroissement des moyens humains ne peut mener qu’à la surcharge mentale des élus, ce qui risque d’éloigner les élus de leurs mandants, renforce la tentation de l’externalisation et peut induire un délaissement de la gestion des ASC face aux urgences liées à l’emploi et aux conditions de travail." Tel est le constat établi par Marie-Noëlle Auberger, Gilles Caire et Marie-Thérèse Letablier dans une étude réalisée dans le cadre de l’agence d’objectifs de l’Ires pour le compte de la CFDT.
"nécessité de maîtriser l’externalisation"
La logique de concentration des IRP, combinée aux difficultés pour les élus de rester en proximité avec les salariés, amène parfois des représentants du personnel à faire de plus en plus appel à des structures externes. Et ceci "tant en matière de missions économiques, avec un recours aux experts qui peut aller jusqu’à la détermination de la politique du comité par ces derniers, qu’en matière d’ASC, pour lesquelles des plateformes, appartenant parfois au secteur de l’économie sociale et solidaire mais le plus souvent purement commerciales, se chargent de nombreuses tâches, des comptes rendus de réunion à l’organisation de voyages", observent les trois auteurs.
Ils insistent sur "la nécessité de maîtriser l''externalisation" quand elle a lieu, avec une définition du rôle du prestataire en amont et un contrôle en aval. "Une maîtrise de l’externalisation semble indispensable, en particulier si les organisations syndicales tiennent à conserver un rôle lisible et des liens de proximité à leurs mandants car les difficultés d’un retour en arrière ressortent des entretiens avec les élus. Cela passe par le maintien ou la création d’ASC organisées directement par les élus à côté d’autres activités externalisées", considèrent les auteurs de l’étude.
pouvoir d’achat vs pouvoir d’accès
Alors que les salariés peuvent avoir tendance à privilégier des demandes individuelles ciblées sur l’augmentation du pouvoir d’achat, "les élus se montrent souvent attachés à une vision plus collective, plus émancipatrice, des ASC", avancent les auteurs, qui pointent "parfois un décalage entre ce que souhaitent les salariés et ce que pensent les élus". Ces derniers, "confrontés à ces demandes de pouvoir d’achat immédiat, devront réfléchir à trouver un équilibre entre les deux fonctions des ASC, la facilitation de la consommation de loisirs et la découverte de cultures différentes".
Marie-Noëlle Auberger, Gilles Caire et Marie-Thérèse Letablier appellent à l’émergence d’une "réflexion sociétale et syndicale" sur les ASC. "Pour qu’il y ait renouvellement des ASC, les organisations syndicales devront expliciter leur vision de l’avenir de celles-ci, en s’interrogeant sur le sens qu’elles leur donnent. Et d’abord, répondre à la question : les ASC sont-elles un sujet politique ? Et notamment que signifie concrètement, aujourd’hui, l’objectif d’émancipation individuelle et collective des travailleurs ?"
repenser les solidarités
Et d’inviter notamment les élus du personnel à s’interroger sur les solidarités à mettre en œuvre en matière d’ASC, solidarités internes aux entreprises mais aussi solidarités interentreprises avec la possibilité de créer des ASC territoriales mutualisant les moyens entre entreprises bien dotées et entreprises non couvertes.
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Avec la publication au Journal officiel du décret n° 2017-1819 du 29 décembre 2017 relatif au comité social et économique, la nouvelle instance de représentation du personnel unique est pleinement entrée en vigueur. Après le détail des moyens humains et horaires, l’AEF revient sur les moyens financiers du CSE. Outre la différenciation du taux de financement du budget de fonctionnement en fonction de la taille de l’entreprise, la principale évolution par rapport à ce qui existait pour les comités d’entreprise réside dans l’instauration d’une fongibilité entre les budgets de fonctionnement et des ASC. Ces dispositions devraient encore évoluer dans le cadre du débat parlementaire en cours autour du projet de loi de ratification.
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Jérôme Lepeytre,
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