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Nice, Paris, Marseille, Pornic, le Grau-du-Roi, le lac du Bourget, la baie de Somme, les berges du Doubs… En de nombreux points du territoire, les services de gendarmerie et de police utilisent des drones pour veiller au respect des mesures de confinement instaurées par le gouvernement permettant de lutter contre la propagation du Covid-19. Deux principaux objectifs : repérer de potentiels contrevenants et faire de la prévention, lorsque les appareils sont munis d’un haut-parleur. Moins chers que les hélicoptères, les drones permettent d’avoir une large vision d’un territoire et d’accéder à des endroits reculés, soulignent les policiers et les gendarmes interrogés par AEF info.
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Dans le Var, la gendarmerie utilise des drones pour s'assurer que les arrêtés d'interdiction des plages sont bien respectés. Droits réservés - DR - Gendarmerie du Var
"Rappel des consignes relatives à l’épidémie de Covid-19 : tous les déplacements hors du domicile sont interdits sauf dérogation. Veuillez respecter une distance de sécurité d’au moins un mètre entre chaque personne." Depuis jeudi 19 mars 2020, la préfecture des Alpes-Maritimes a recours à un drone qui diffuse un message pré-enregistré pour inciter la population à respecter les mesures de confinement décidées par le gouvernement (lire sur AEF info). D’abord testé à Nice, le dispositif a ensuite été étendu "à l’ensemble du département", indique à AEF info Drone 06, la société réquisitionnée par le préfet.
"Sensibiliser la population"
L’entreprise, qui mobilise un appareil de la marque DJI et un télépilote, dispose à présent d’un planning hebdomadaire lui indiquant à quels endroits se rendre. "Il s’agit essentiellement de communes et de zones où il y a des risques de concentration de personnes, des flux de déplacements, ou des interdictions d’accès, comme sur les plages", détaille Jean-Baptiste Pietri, directeur associé de Drone 06 (lire sur AEF info). "L’objectif est d’informer et de sensibiliser la population, pas d’aller chercher les contrevenants", ajoute-t-il, rappelant que le dispositif est encadré par la police ou la gendarmerie nationales, selon le lieu où il s’applique.
Fondée en 2008, la société Drone 06 propose ses services de prise de vue aérienne au niveau national et international. Elle avait déjà été sollicitée à plusieurs reprises par la préfecture des Alpes-Maritimes pour des missions de sécurisation, notamment lors de la cérémonie d’hommage aux victimes de l’attentat du 14 juillet 2016 à Nice organisée en 2017 en présence du président de la République Emmanuel Macron.
Des zones "difficilement accessibles"
Dans d’autres départements, ce sont les services de police et de gendarmerie qui déploient directement leurs propres appareils afin de veiller au respect des mesures de confinement mises en place depuis le 17 mars 2020. "Nous utilisons nos drones pour faire respecter les arrêtés d’interdiction", confirme la gendarmerie à AEF info. "Nous l’avons par exemple fait sur l’île de Ré" (Charente-Maritime), où une affluence a été constatée, en particulier sur les plages. Idem sur le littoral des Côtes-d’Armor, de la Corse, du Pas-de-Calais, du Var ou encore de Loire-Atlantique, où la gendarmerie a employé des drones à Pornic et Saint-Nazaire.
"Cet outil nous permet de surveiller de grandes étendues de terrain, ainsi que des zones difficilement accessibles, entrecoupées par des barres de terre ou de grandes haies", explique le groupement de gendarmerie du Gard, qui utilise un SplashDrone étanche et flottant, d’une portée de 1 000 mètres, dans le secteur du Grau-du-Roi. L’appareil est déployé "à partir d’une des unités de la brigade nautique". Celle-ci se déplace lorsque d’éventuels contrevenants sont repérés afin de procéder à un contrôle.
L’utilisation des drones à des fins de surveillance est régulièrement pointée du doigt, car jugée potentiellement attentatoire à la vie privée. Or les policiers et les gendarmes ont recours à cet outil "dans un cadre réglementaire bien défini", souligne Cassandra Rotily, doctorante en droit public rattachée au Cerdacc (Centre européen de recherche sur le droit des accidents collectifs et des catastrophes) à l’université de Haute-Alsace, dans une interview accordée à AEF info (lire sur AEF info). "C’est plutôt la lutte contre la pandémie qui va entraîner de facto une restriction des libertés, au service de la sécurité de tous, plutôt que l’usage du drone", estime-t-elle.
"complémentaire" des hélicoptères
"Grâce aux drones, nous pouvons détecter des attroupements ou des promeneurs, ce qui permet d’orienter les patrouilles au sol, à pied ou à cheval", relève également la gendarmerie de la Somme, qui utilise deux drones sur le littoral, particulièrement étendu et dunaire. Dans ce département, les militaires ont par ailleurs recours à deux hélicoptères dotés de haut-parleurs pour déclencher une sirène ou adresser des messages en direct.
"Les drones et les hélicoptères sont totalement complémentaires", souligne un télépilote de drone du groupement des forces aériennes de gendarmerie Sud interrogé par AEF info. "Ce que permet un hélicoptère, comme transporter des personnes ou parcourir de longues étendues, un drone ne peut pas le faire. Mais un drone permet d’aller dans des endroits très localisés et difficiles d’accès à un moindre coût." L’utilisation de ces moyens aériens permet également d’économiser les effectifs, très sollicités pour le contrôle des mesures de confinement (lire sur AEF info).
"Moyens thermiques"
Outre les plages et le littoral, la gendarmerie mobilise des drones sur les berges du Doubs, en Haute-Garonne, ainsi qu’aux abords du lac du Bourget (Savoie) qui font l’objet d’un arrêté d’interdiction préfectoral, comme l’ensemble des parcs, aires de loisirs, lacs et rivières du département. Dans les Vosges, un aéronef est déployé à compter de jeudi 26 mars 2020 dans certains quartiers de Rambervillers, Bruyères ou encore Mirecourt, indique le groupement départemental à AEF info.
"Les drones de la gendarmerie sont utilisés pour délivrer des messages audios, surveiller de grandes étendues et identifier des points de rassemblement afin de faciliter l’action des militaires au sol", résume le colonel Jean-François Morel, chargé de missions "drones" à la direction des opérations et de l’emploi de la gendarmerie nationale (lire sur AEF info). Il précise que certains appareils sont équipés de moyens thermiques permettant de détecter un regroupement de personnes dans une forêt ou sous une halle, par exemple.
Les drones ne sont pas les seuls moyens utilisés par les forces de l’ordre pour rappeler les consignes de confinement. Ainsi, dans l’Essonne, les véhicules de patrouille équipés de haut-parleurs doivent désormais être utilisés à chaque vacation pour diffuser des messages de prévention, apprend AEF info. "La consigne nationale est simplement de diffuser les messages de prévention en utilisant tous les moyens disponibles", indique le Sicop. "À chaque secteur de faire avec les moyens dont il dispose."
des drones de la police judiciaire
Au total, la gendarmerie dispose d’environ 300 drones de tous types et a formé près de 400 télépilotes via le groupe d’instruction de ses forces aériennes, basé à Cazaux (Gironde). Des directives doivent être données aux services qui sollicitent l’utilisation de drones dans le cadre de la lutte contre l’épidémie de Covid-19. Côté police nationale, 110 appareils sont susceptibles d’être utilisés, indique le Sicop à AEF info. La DCPJ, notamment, a mis neuf drones équipés de haut-parleur et 18 télépilotes à disposition de la sécurité publique à Lille et à Marseille, notamment.
Dans la cité phocéenne, un drone de la police judiciaire accompagne en effet certaines patrouilles depuis mardi 24 mars 2020, indique le commissaire général Jean-François Jaffuel à AEF info. Lors de sa première journée d’utilisation, l’appareil a sillonné les airs de la Canebière et du quartier de Noailles ainsi que les alentours du Mucem, en diffusant un message de rappel des règles de confinement. Il est utilisé uniquement à des fins pédagogiques, souligne le policier, qui a relevé que la simple vue de l’aéronef incitait les passants à mettre fin à leurs discussions et à rentrer chez eux.
Le dispositif de la Préfecture de police
À Paris, un dispositif de surveillance aérien a été engagé depuis mercredi 18 mars 2020 "avec le concours de l’unité des moyens aériens de la direction opérationnelle des services techniques et logistiques", indique la Préfecture de police à AEF info. Les drones sont pilotés "par des fonctionnaires de police disposant des certifications professionnelles adéquates et d’une expérience conséquente", souligne-t-elle.
De la marque chinoise DJI, ils sont équipés "d’une gamme d’accessoires permettant d’optimiser les différentes interventions", notamment d’un haut-parleur qui "prévient le public par des messages d’informations et de mise en garde des contrevenants". De cette manière les consignes sont audibles "jusqu’à 40 mètres de distance". La Préfecture de police ajoute que ces moyens aériens permettent également "de guider les équipes au sol".
Le Centre d’initiation et de formation des équipages drones du ministère des Armées dispensera "une formation pratique de télépilote aux policiers". C’est ce qu’ont acté le Cifed (Centre d’initiation et de formation des équipages drones) et la DGPN à travers la signature d’une convention, selon un communiqué publié le 26 février 2020. La police nationale a ainsi "confié au Cifed le soin de former 80 télépilotes en 2020, à travers un stage pratique de deux semaines". La première session s’est tenue du 27 janvier au 7 février 2020.
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Onet sécurité et Azur drones annoncent la signature d’un partenariat, lors du salon APS, pour la mise en place d'"un dispositif innovant de sécurité augmentée". "Ce partenariat permettra à Onet sécurité de bénéficier des dernières technologies déployées par Azur drones, notamment dans la protection de sites sensibles", indiquent les deux entreprises dans un communiqué commun publié jeudi 3 octobre 2019. Onet Sécurité "déploiera rapidement" un premier drone "Skeyetech" chez un de ses clients historiques.
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L’employeur qui n’aménage pas en télétravail, conformément aux préconisations du médecin du travail, le poste occupé par un salarié déclaré inapte, n’exécute pas loyalement son obligation de reclassement dès lors que cet aménagement est compatible avec les missions réalisées par l’intéressé. Peu importe que le télétravail n’ait pas été mis en place dans l’entreprise, cette organisation du travail pouvant résulter d’un avenant au contrat de travail (aujourd’hui, d’un accord par tout moyen). C’est ce que retient la Cour de cassation dans un arrêt publié du 29 mars 2023.
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Voici une sélection d’informations en bref concernant l’actualité sociale dans les branches professionnelles :
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Marie Desrumaux,
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