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Home| Développement durable| Energies et Environnement| Dépêche n°615716

Nomination au cabinet d'Elisabeth Borne et marché carbone aux JO et JOUE du 1er au 3 novembre 2019

Au JO Évaluation de l’impact sur l’environnement. Le décret n° 2019-1111 du 30 octobre 2019 porte publication de l’amendement à la convention du 25 février 1991 sur l’évaluation de l’impact sur l’environnement dans un contexte transfrontière, adopté à Cavtat le 4 juin 2004.  Cabinet d’Élisabeth Borne. Il est mis fin par arrêté du 29 octobre, à compter du 1er novembre 2019, aux fonctions exercées par Benoit Jourjon...

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Dépêche n° 615716
2 min de lecture
Par Aline Brachet   Publiée le 04/11/2019 à 12h18
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