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Pasteur, IGR, Institut de la vision : des modèles différents des IHU mais aux objectifs proches (rapport IGAENR-Igas)

"La recherche d’un 'modèle' spécifique semble avoir guidé la création des six IHU sélectionnés en 2010" dans le cadre du PIA, sur la base d’une réflexion menée par Jacques Marescaux, analysent l’IGAENR et l’Igas dans leur rapport sur "le 'modèle économique' des IHU", rendu public le 16 octobre 2017 (lire sur AEF info). Ce modèle de recherche hospitalo-universitaire "était celui d’un rapprochement étroit entre soins et recherche, assorti d’une relative autonomie par rapport aux CHU et aux organismes publics qui en sont les supports", résument les inspections. Pour autant, "certaines structures ont emprunté d’autres voies pour réaliser des objectifs proches", soulignent-elles, en s’intéressant aux autres "modèles" que sont l’Institut Pasteur, l’IGR (Institut Gustave Roussy) et l’Institut de la vision que Jean Chambaz, président de l’UPMC, définit comme "un IHU qui a réussi".

Le "modèle" des IHU a été pensé par Jacques Marescaux, PU-PH en chirurgie digestive à Strasbourg (1). "Après un premier rapport sur l’avenir des CHU remis en mai 2009, qui préconisait la création des IHU (lire sur AEF info), le professeur Marescaux a présidé une commission qui en a précisé, en février 2010, les principes structurants" (lire sur AEF info), rappellent l’IGAENR et l’Igas dans un rapport dédié au "modèle économique des IHU", publié le 16 octobre 2017 (lire sur AEF info).

LE MODÈLE FONDATEUR DES IHU

Ce modèle, "conçu pour s’appliquer à un nombre réduit de centres d’excellence", se caractérise par :

  • "la mobilisation d’une 'masse critique' de talents (plus de 100 chercheurs, ingénieurs ou enseignants-chercheurs et 200 personnels médicaux ou paramédicaux) ;

  • une continuité allant 'de la recherche au patient et du patient à la recherche', impliquant à la fois la présence d’une masse critique de patients et la participation des cliniciens à la recherche translationnelle ;

  • une unicité de site ;

  • la mobilisation de partenaires et de financements privés significatifs ;

  • un objectif de valorisation et de transfert de technologies, dans le cadre de liens développés avec le secteur privé."

L’IGAENR et l’Igas rappellent aussi que "ces critères justifiaient, aux yeux de la commission [Marescaux], le recours à un mode de gouvernance spécifique, donnant à la direction de l’IHU 'une véritable autonomie de gestion en matière stratégique, financière et managériale'". De fait, "ce sont ces principes de souplesse et la recherche d’un tel 'modèle' qui ont guidé la procédure d’appel à projets lancée en juillet 2010 dans le cadre du premier programme d’investissements d’avenir (PIA 1)", précisent les inspections (lire sur AEF info).

D’AUTRES MODÈLES INSTITUTIONNELS FONCTIONNENT

Leur rapport signale toutefois que "certaines structures ont emprunté d’autres voies pour réaliser des objectifs proches, en utilisant par exemple d’autres modèles de fondation ou en prenant appui sur les labex pour concentrer des moyens spécifiques". C’est en particulier le cas de l’Institut Pasteur et de l’Institut de la vision à Paris, et de l’IGR (Institut Gustave Roussy) à Villejuif (Val-de-Marne), dont les inspections générales rappellent les principales caractéristiques sur la base d’entretiens menés avec leurs responsables.

"Il ressort de ces entretiens que d’autres modèles institutionnels que les IHU ont permis de réaliser des objectifs ambitieux de rapprochement entre recherche de base et recherche appliquée", souligne le rapport de l’IGAENR et de l’Igas. Ces autres modèles ont aussi permis de parvenir à une "association étroite entre avancées de la recherche et prise en charge des patients", ainsi qu’à établir une "coopération partenariale avec le secteur privé, à la fois en amont et en termes de valorisation".

LE STATUT D’IHU PRÉSENTE "UNE ATTRACTIVITÉ CERTAINE"

Parmi les caractéristiques de ces autres modèles, les inspections retiennent aussi que "les organismes qui les portent se sont appuyés sur la diversité des formes possibles de soutien public (postes Inserm et CNRS, Instituts Carnot, labex…), des collaborations industrielles privilégiées, et surtout sur le recours 'à grande échelle' au mécénat (fondations, grands donateurs) et à l’appel à la générosité publique".

Il n’en demeure pas moins qu' "à l’exception de l’Institut Pasteur, qui conserve son originalité historique", les autres institutions étudiées par les inspections ne restent pas insensibles au statut d’IHU, qui leur semble présenter "une attractivité certaine, de par l’ampleur des dotations publiques qu’il permet de mobiliser". C’est ainsi que l’IGR et l’Institut de la vision ont chacun préparé un projet d’IHU pour l’appel à projets du PIA 3 (2). Ils "se disent prêts à adapter leur gouvernance et leur mode de fonctionnement" au statut des IHU, "en cas de succès de leur candidature".

Institut Pasteur : un fundraising "particulièrement éprouvé"

Créé en 1887, l’Institut Pasteur est une fondation privée à but non lucratif dont la vocation est de "contribuer à la prévention et au traitement des maladies, en priorité infectieuses, par la recherche, l’enseignement et des actions de santé publique". Ses 11 départements sont financés "à la fois par des moyens de base (dont 35 % de chercheurs Inserm et CNRS et 65 % de postes de chercheurs en propre), des programmes transversaux et/ou incitatifs promus en interne et des ressources additionnelles issues de fonds extérieurs" (lire sur AEF info). "Environ 60 % des équipes pastoriennes obtiennent des crédits incitatifs en plus de leurs dotations de base", précise le rapport des inspections.

"Son budget global s’est fortement accru depuis les années 1980 (environ 300 M€ aujourd’hui), mais la subvention de l’État est passée d’environ 45 % de ses ressources dans les années 1980 à 22 % aujourd’hui." L’Institut Pasteur voit dans cette subvention récurrente "un levier indispensable pour obtenir ses autres financements, à savoir 19 % issus de partenariats industriels et de la valorisation […], 28 % de dons et legs, environ 10 % de revenus issus du placement de son capital et, en complément, des contrats de recherche européens et internationaux". L’IGAENR et l’Igas relèvent que "l’Institut Pasteur a un modèle particulièrement éprouvé en termes de fundraising", avec, pour l’année 2015, "environ 8 M€ de dépenses pour obtenir 38 M€ de dons".

Institut Gustave Roussy : investir grâce aux dons et au mécénat

L’Institut Gustave Roussy, qui intervient dans le domaine du cancer, est un Espic (établissement de santé privé d’intérêt collectif), dont la gouvernance et la gestion "sont unifiées à la fois pour les soins et la recherche", mais avec "deux comptabilités séparées" : l’une pour les activités cliniques, l’autre pour la recherche et l’enseignement. Le financement de la recherche provient pour une part des réponses aux appels à projets (PHRC, Inca, ARC, Ligue contre le cancer), "et surtout de contributions importantes des industriels de la pharmacie".

"S’y ajoutent, en matière d’investissement, les financements apportés par la Fondation de recherche Gustave Roussy, créée en 2005, qui fait directement appel à la générosité publique et au mécénat." La fondation cofinance des plates-formes technologiques et des bâtiments : l’IGR a pu ainsi construire "sur ses propres moyens deux pavillons consacrés à la recherche". Il est à noter que ses projets actuels – une plate-forme préclinique (Precan) ouverte aux mondes académique et industriel et d’autres plates-formes partagées avec l’université Paris-Sud – conduisent l’Institut Gustave Roussy à "déposer une candidature" à l’appel à projets IHU du PIA 3, après avoir notamment obtenu 2 RHU en (lire sur AEF ici et ici) et s’être impliqué dans un PHUC (pôle hospitalier universitaire cancer) (lire sur AEF info).

Institut de la vision : "un IHU qui a réussi" (Jean Chambaz)

Jean Chambaz, président de l’UPMC, qui exerce la tutelle de l’Institut de la vision aux côtés de l’Inserm et du CNRS, a coutume de le présenter comme "un IHU qui a réussi". Il l’a redit aux inspecteurs de l’IGAENR et de l’Igas (2). Il résume par cette demi-boutade l’histoire d’un institut porté par José-Alain Sahel, qui "s’est construit de façon empirique au cours des dix dernières années, en utilisant systématiquement, faute d’avoir pu accéder au label d’IHU, les instruments de soutien financier mis en place par l’État : Instituts Carnot, CTRS [centre thématique de recherche et de soins], labex", rappelle le rapport. "Ses objectifs étaient, avant même que la création des IHU ne soit envisagée, très proches de ceux qui ont été assignés à ces derniers."

C’est ainsi qu’un partenariat public-privé a, dès 2003, été utilisé pour "construire un bâtiment de 11 500 m2 sur un terrain appartenant à l’hôpital" des Quinze-Vingts (lire sur AEF info). En 2006, la Fondation Voir et entendre est créée sous la forme d’une FCS en réponse à l’appel d’offres sur les CRTS, qui a ensuite été labellisée comme Institut Carnot et "dessiné les concours du labex obtenu par la suite dans le cadre du PIA", recevant à ce titre un total de "60 M€, dont 22 M€ de dotations consomptibles". Pour accueillir de nouvelles équipes, l’Institut utilise un appel d’offres international consolidé ensuite "par des recrutements Inserm ou CNRS". Il lance aussi des appels à projets pour "induire un 'effet de levier', notamment pour l’obtention de fonds européens (ERC)", avec l’aide d’un personnel administratif "assez réduit (une vingtaine de personnes) et principalement financé par des overheads".

L’Institut de la vision entretient également "des partenariats importants" avec des entreprises comme Novartis, Roche "et surtout Essilor, qui a un laboratoire sur le site et finance une chaire d’excellence" (lire sur AEF info). Huit start-up ont été créées et 14 projets d’entreprise sont en cours, dont 6 hébergés dans l’incubateur de l’Institut (lire sur AEF info). "La culture de l’Institut a donc été de se développer en mobilisant toutes les formes de soutien disponibles au moment où elles apparaissaient, sans perdre de vue ses objectifs initiaux", concluent l’IGAENR et l’Igas. "Il souhaite toutefois désormais être reconnu comme IHU et va déposer un projet en ce sens dans le cadre du PIA 3" (lire sur AEF info).

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René-Luc Bénichou, journaliste