En plus des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site, le groupe AEF info et ses partenaires utilisent des cookies ou des technologies similaires nécessitant votre consentement.
Avant de continuer votre navigation sur ce site, nous vous proposons de choisir les fonctionnalités dont vous souhaitez bénéficier ou non :
Voici les avis et les décisions de la CTI pris au cours de sa séance plénière du 8 février 2017 et publiés le 21 mars. Tous les avis et décisions de la CTI mentionnés ci-dessous portent sur des accréditations prenant effet à compter du 1er septembre 2017. Ce mois-ci, la Commission publie les audits anticipés des établissements de l’académie d’Orléans-Tours "en vue du calage des accréditations avec la prochaine période de contractualisation", et s’intéresse aussi à la modification des statuts de l’IMT. La durée maximale des habilitations est de 6 ans (et de 5 ans en suivant le nouveau calendrier périodique). La CTI transmet un avis à la Dgesip lorsque la demande d’accréditation à délivrer le diplôme d’ingénieur émane d’une école publique. Elle rend une décision lorsqu’il s’agit d’une école privée.
Voici une sélection des brèves fonction publique de la semaine du 20 mars 2023 :