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"Apporter des réponses collectives et consensuelles afin que les acteurs essentiels et principaux de la mise en œuvre de la clause sociale d’insertion et de promotion de l’emploi partagent les fondamentaux de la clause", tel est l’objectif du recueil 2016 des fondamentaux de la clause sociale d’insertion publié par Alliance villes emploi le 13 décembre 2016. Une première version de ce document avait été publiée en 2014. Ce recueil détaille le rôle du facilitateur et comporte plusieurs fiches, sur les publics éligibles, la durée de l’éligibilité ou encore les modalités d’exécution et de suivi.
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En 2014, 9,2 millions d’heures d’insertion ont été enregistrées par les 155 structures (Plie, maisons de l’emploi et collectivités) participant à la consolidation nationale des résultats "clauses sociales 2014", publiés par AVE (Alliance villes emploi) le 24 novembre 2015. Des heures réalisées par 23 157 personnes (+19 % par rapport à 2013), dont 42 % étaient demandeurs d’emploi de longue durée (+6,5 %) et 24 % habitaient des ZUS. Près des trois quarts (72 %) des participants étaient en situation de travail 6 mois après leur entrée dans le dispositif, comme les deux années précédentes. 1 736 maîtres d’ouvrage étaient concernés sur l’année 2014, sur 26 983 marchés, et 11 769 entreprises étaient impliquées dans les clauses sociales, des chiffres en hausse par rapport à 2013.