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Home| Développement durable| Energies et Environnement| Dépêche n°541876

Aux JO et au JOUE des samedi 9 et dimanche 10 juillet 2016 en énergies et environnement

BRGM. Le décret n° 2016-933 du 7 juillet 2016 modifie le décret n° 59-1205 du 23 octobre 1959 relatif à l’organisation administrative et financière du BRGM. Il prolonge jusqu’au 4 avril 2022 la mission de maître d’ouvrage délégué de l’État que le BRGM exerce pour les travaux de mise en sécurité prévus au titre de la surveillance administrative et de la police des mines. PARC AMAZONIEN. Est publié un avis relatif à un arrêté constatant les...

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Dépêche n° 541876
2 min de lecture
Par Claire Avignon   Publiée le 11/07/2016 à 09h57
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