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Biodiversité : les députés adoptent le projet de loi en nouvelle lecture

Les députés ont adopté le projet de loi biodiversité en nouvelle lecture, dans la matinée du jeudi 23 juin 2016. Au total, 74 amendements ont été adoptés. Le projet de loi inscrit notamment le préjudice écologique dans le code civil (lire sur AEF), il engage une réflexion sur la fiscalité écologique des huiles alimentaires et interdit l’utilisation des insecticides néonicotinïdes au 1er septembre 2018 tout en prévoyant des dérogations jusqu’au 1er juillet 2020 (lire sur AEF). Sur Twitter, la secrétaire d’État chargée de la biodiversité, Barbara Pompili, a qualifié cette version du projet de texte d'"ambitieuse". Selon elle, "le vote d’aujourd’hui préfigure très fidèlement le texte que l’Assemblée adoptera définitivement dans quelques semaines". Au Sénat, le projet de loi sera examiné en commission le 6 juillet et en séance publique du 11 au 13 juillet 2016.

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