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Home| Social / RH| Ressources humaines| Dépêche n°532826

Des universitaires entreprennent l’écriture d’un "autre code du travail", "plus simple, plus clair, plus protecteur"

"Il est possible d’écrire un code du travail plus court, plus clair, au bénéfice de ceux qui ont besoin d’être protégés, et qui invente des solutions pour l’avenir." C’est ainsi qu’Emmanuel Dockès, professeur de droit à l’université Paris-X Nanterre, présente le projet lancé à l’automne 2015 par le groupe de recherche "Pour un autre code du travail", qui s’est attelé à "la rédaction d’un projet complet de code du travail". Le groupe composé de 17 juristes en présentait mercredi 2 mars 2016 le premier chapitre consacré au temps de travail. Visant une "meilleure lisibilité du droit du temps de travail", il propose de "favoriser l’emploi" plutôt que "l’accroissement du temps de travail" en rendant les heures supplémentaires plus coûteuses, ou de prévoir des contreparties à l’adaptation du temps de travail, tel un passage à une durée moyenne de 32 heures hebdomadaires en cas d’annualisation.

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