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Harcèlement sexuel : une circulaire rappelle la procédure à suivre dans les établissements relevant du MENESR

Le 25 novembre 2015, en parallèle de la Journée internationale de lutte contre les violences faites aux femmes, le MENESR diffuse une circulaire (1) sur la prévention et le traitement du harcèlement sexuel dans les établissements relevant du ministère. Elle sera adressée aux recteurs et responsables des établissements d'enseignement supérieur et de recherche. Cette circulaire rappelle notamment la marche à suivre pour un établissement, de l’existence des faits relevant du harcèlement à la mise en œuvre de sanctions disciplinaires (lire sur AEF). À noter que la publication de la circulaire est accompagnée de la mise en ligne d’un vademecum qui rassemble des définitions et des textes de lois, rappelle les procédures disciplinaires existantes et propose également des témoignages.

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