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HCERES : la liste des membres du conseil

La liste des 30 membres du conseil du HCERES est publiée au Journal officiel du 1er novembre 2015. Michel Cosnard, qui devrait prendre la présidence de la nouvelle agence d’évaluation (lire sur AEF), fait partie des 9 personnalités qualifiées. Neuf membres sont nommés sur proposition des "instances d’évaluation compétentes en matière d’ESR" (CNU, CoNRS…) ; trois sur proposition des présidents ou directeurs d’organismes de recherche ; trois sur propositions de la CPU et de la Cdefi ; deux sur propositions du MENESR ; deux sur propositions des organisations étudiantes. Enfin, une députée et un sénateur font partie du conseil.

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Le décret d’organisation et de fonctionnement du HCERES est publié

Le décret "relatif à l’organisation et au fonctionnement" du HCERES (Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur) paraît au Journal officiel daté de dimanche 16 novembre 2014. Dans le prolongement de la loi du 22 juillet 2013 sur l’enseignement supérieur et la recherche, qui remplace l’Aeres par le HCERES (lire sur AEF), il précise plusieurs points sur la gouvernance de cette nouvelle autorité administrative indépendante – désignation des membres et compétences de son conseil, responsabilités de son futur président – ainsi que sur certaines modalités de son fonctionnement, notamment quant aux comités d’experts, aux rapports d’évaluation et à la déontologie. Il entérine également le rattachement de l’OST au HCERES (lire sur AEF). Il prévoit enfin les dispositions transitoires permettant aux travaux engagés par l’Aeres, qui est supprimée, de se poursuivre.

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