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Comment organiser le dialogue social territorial à l'échelle de la région Aquitaine Limousin Poitou-Charentes ? Pour l’instant, cette pratique, que le Ciste (Carrefour de l’innovation sociale, du travail et de l’emploi) a mise en débat le 22 octobre 2015 à Angoulême, s’est surtout structurée en Poitou-Charentes, avec l’appui du conseil régional. La collectivité, qui encourage ces initiatives par appel à projets, est même allée, cet été, dans le cas d’Itron, jusqu’à financer le recours de salariés contre un PSE. "Quand la défaillance d’une société a un impact lourd, il est du rôle de la région d’intervenir […] Aujourd’hui, le dialogue social est bloqué au niveau national, et ce n’est pas bon", justifie Jean-François Macaire, le président de région, convaincu que ce dialogue peut exister à un niveau "infra", sans empiéter sur la vie interne de l’entreprise, et en servant la compétitivité.
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Le Ceser (Conseil économique, social et environnemental régional) de la Bourgogne a présenté, mercredi 25 septembre 2013, un rapport sur le DST (dialogue social territorial). Il révèle qu'en Bourgogne le DST peine à se développer. Parmi les points faibles identifiés figure l'absence de bilans réels, propres à faire émerger un diagnostic partagé puis des hypothèses de travail. Le Ceser se propose de devenir « un déclencheur de DST sur des thématiques qui ne seraient pas encore traitées en Bourgogne », en l'intégrant dans les préconisations accompagnant ses rapports. Il se positionne également comme « observatoire », pour valoriser après évaluation les bonnes pratiques en matière de DST.
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La région Poitou-Charentes lance en 2013 un appel à manifestation d'intérêt pour accompagner localement des actions de dialogue social territorial. La collectivité a voté à cet effet une enveloppe de 200 000 euros en autorisations d'engagement le 15 février 2013 et veut « créer, à titre expérimental, des référents territoriaux » sur cette question. Ces référents, qui interviendront à une échelle plus restreinte que celle des bassins d'emploi, seront considérés comme des « facilitateurs » du dialogue social territorial, capables de « mobiliser les acteurs du territoire » mais « ne devront pas intervenir dans le dialogue social interne à l'entreprise sauf à y être invités unanimement par les parties ». L'action de ces référents s'appuiera sur un comité d'acteurs locaux, ayant pour rôle d'orienter, de suivre et d'évaluer les actions conduites sur le périmètre géographique retenu, précise la délibération adoptée par les conseillers picto-charentais vendredi.
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Dix militants des sections CFDT et CGT de Poitou-Charentes, cinq de chaque organisation, se forment ensemble depuis octobre 2012 au dialogue social territorial dans le cadre d'un DU (diplôme d'université) mis en place par l'université de Poitiers et le Ciste (Carrefour de l'innovation sociale, du travail et de l'emploi), une association paritaire régionale qui réunit organisations patronales (CGPME, UPA, Usgeres) et de salariés (CFDT, CGT, CFE-CGC, Unsa) (1). « Les lieux dédiés au dialogue social territorial se multiplient : maisons de l'emploi, comités de bassin d'emploi, conseils de développement, Copire, Ceser… Nous sommes de plus en plus dans une logique de partenariat dans les territoires et les organisations syndicales ont besoin d'acquérir des compétences pour y participer », explique à l'AEF Bernard Giret, secrétaire régional de la CFDT, qui participe lui-même à cette formation, comme son homologue de la CGT, à raison de deux jours par mois pendant un an.
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