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Bruxelles, Copenhague, Dakar, Lisbonne, Londres, Milan, Montréal, Paris et Séoul ont lancé mardi 15 septembre 2015 un "appel des villes pour l'économie circulaire" en marge des états généraux du Grand Paris de l’économie circulaire. Par cet appel, qui a vocation à être rejoint par d’autres métropoles, les villes proposent de "réduire l’impact de leurs modèles de développement sur l’environnement, le climat et la santé" ; "déployer des politiques d’économie circulaire, en s’engageant dans l’atteinte de trajectoires zéro déchet, la valorisation des déchets et biodéchets, la lutte contre tous les gaspillages, les achats publics responsables intégrant l’analyse des cycles de vie des produits" ; "sensibiliser leurs citoyens" ; "renforcer leur coopération et le partage d’expériences" ; "porter cette réponse concrète à la lutte contre le dérèglement climatique à la COP 21".
Un projet de décret relatif à la promotion de l'économie circulaire et à la prévention et à la gestion des déchets est soumis à consultation du 6 août au 9 septembre 2015 par le ministère de l’Écologie. Il s'agit d'un décret introduisant des évolutions réglementaires concernant l'économie circulaire, la prévention et la gestion des déchets, trois semaines après l'adoption définitive à l'Assemblée nationale du projet de loi sur la transition énergétique pour la croissance verte (lire sur AEF), qui prévoit notamment plusieurs objectifs, dont la réduction de 10 % des déchets ménagers en 2020 par rapport à 2010 et la réduction de 50 % des déchets stockés en 2025 (lire sur AEF).
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La commission de l’environnement du Parlement européen a voté, mercredi 17 juin 2015, par 56 voix pour, 5 voix contre, et 5 abstentions, une résolution sur l’économie circulaire demandant des objectifs contraignants de réduction des déchets et du recours à la mise en décharge, une législation sur l’écoconception "remaniée" et des mesures pour découpler la croissance et l’utilisation des ressources naturelles. Elle appelle la Commission européenne à présenter une nouvelle législation avant la fin 2015. C’est le calendrier qu’a annoncé l’instance dans le cadre de la consultation qu’elle organise jusqu’au 20 août (lire sur AEF). Le Parlement européen se prononcera en séance plénière sur cette résolution lors de sa session du 6 au 9 juillet.
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