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"Pour la première fois, les banques centrales se posent aujourd’hui la question de voir ce qu’est le risque carbone", se félicite Pierre Monin, membre du think tank CEP (Council on economic policies) dédié aux politiques économiques. Il s’exprime lors du "metrics day" organisé par la Caisse des dépôts et le think tank 2°C Investing initiative mardi 19 mai 2015 (lire sur AEF). "Dans leur politique monétaire conventionnelle, les banques centrales augmentent ou diminuent les taux d’intérêt d’une économie. Elles peuvent accorder un avantage lorsque les actifs financés sont 'verts'. Mais il faut pouvoir quantifier ces actifs verts. Nous avons dès lors besoin d’outils pour les identifier", explique-t-il.
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"Les investisseurs mobilisés commencent par évaluer leur empreinte carbone. Ils essaient ensuite de faire baisser les émissions financées par leurs placements pour réduire cette empreinte. Cela passe par de l’engagement actionnarial auprès des compagnies pétrolières et/ou l’exclusion des entreprises très émettrices de gaz à effet de serre", analyse Novethic dans sa nouvelle étude intitulée "Les investisseurs mobilisés sur le changement climatique", publiée mercredi 11 février 2015. Le centre de recherche sur l’investissement responsable de la CDC a recensé plus de 550 investisseurs internationaux ayant pris un engagement sur le climat début 2015. Parallèlement, plusieurs organisations de la société civile internationale lancent les 13 et 14 février les journées mondiales du désinvestissement des fossiles.
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Publiée fin mars 2022 sur le site du Bulletin officiel de la sécurité sociale, la rubrique consacrée à la protection sociale complémentaire devait initialement être rendue opposable aux administrations à compter du 1er juillet. Cette opposabilité a finalement été reportée au 1er septembre 2022. Le temps pour les caisses de recouvrement et les cotisants de prendre connaissance des modifications intervenues à la suite de la consultation publique réalisée sur ces éléments de doctrine. Des évolutions de fond ont en effet été intégrées, qui concernent notamment les régimes complémentaires mis en place par décision unilatérale de l’employeur (modalités d’information des salariés, délai de mise en conformité avec les nouvelles règles de maintien en cas de suspension du contrat de travail) et les dispenses d’adhésion.
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