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"Les modalités d'élaboration et de délivrance des diplômes nationaux et de certains diplômes d’État par les établissements d’enseignement supérieur relevant du MENESR" sont précisées par une nouvelle circulaire publiée au BO du 16 avril 2015, signée par la Dgesip, Simone Bonnafous. Elle actualise une précédente circulaire (BO du 20 novembre 2014), "clarifie certains aspects du texte et simplifie les visas des diplômes". Prenant en compte la nouvelle procédure d’accréditation, le cadre national des formations et les nomenclatures d’intitulés de mentions, la circulaire du BO du 20 novembre 2014 remplaçait elle-même six autres circulaires (lire sur AEF).
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Une circulaire publiée au BO du 20 novembre 2014 précise "les modalités d’élaboration et de délivrance des diplômes nationaux et de certains diplômes d’État par les établissements d’enseignement supérieur relevant du MENESR" (lire sur AEF). Elle prend en compte les modifications introduites par la nouvelle procédure d’accréditation ainsi que par le cadre national des formations qui, entre autres, se concrétise par des nomenclatures d’intitulés de mentions de licence, de licence professionnelle, de master ainsi que la formalisation d’un cahier des charges des grades universitaires. Elle "abroge et remplace" six autres circulaires
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