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"En 2013, les collectivités territoriales ont consacré 1,34 Md€ à la R&T (recherche et transfert de technologie), soit une hausse de 10 % en volume par rapport à 2012 (1,21 Md€)", signale le MENESR, dans une "note flash" intitulée "le financement de la R&T par les collectivités territoriales en 2013", publiée en avril 2015 (1). En outre, "près des deux tiers des collectivités finançant la R&T participent à la politique des pôles de compétitivité, ceci à hauteur de 150 M€ en 2013", poursuit le ministère. Par ailleurs, la note du ministère indique que "l’engagement prioritaire des collectivités concerne les opérations immobilières". En 2013, ces opérations absorbent 40 % des financements en R&T, dont les deux tiers sont inscrits au CPER. En 2013, les conseils régionaux ont apporté 68 % du financement R&T des collectivités, soit 918 M€.
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Le budget des collectivités territoriales consacré à la R&T (recherche et transfert de technologie) s'établit en 2010 à 1,183 milliard d'euros, en baisse de 5 % par rapport à 2009, indique une note d'information du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche intitulée « Les collectivités territoriales dans le financement de la recherche et technologie », publiée le 16 mai 2012. Ce « léger tassement » s'explique, selon Claudette-Vincent Nisslé et Laurent Perrain, du département des études statistiques, auteurs du document, par « l'anticipation de certaines opérations en 2009 dans le cadre du plan de relance ». Ils précisent que « de 2007 à 2009, tous niveaux confondus, le budget R&T a progressé de 33 %, soit 15 % en moyenne par an ». La contribution des collectivités territoriales à l'effort de recherche national, en 2010, provient à 70 % des régions (826 millions d'euros), à 15 % des départements (183 millions d'euros) et à 15 % des communes et agglomérations de communes (174 millions d'euros). Au total, les collectivités territoriales contribuent à hauteur de 7 % aux dépenses publiques de recherche, qui s'élèvent à 17,5 milliards d'euros en 2010.
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Les collectivités territoriales franciliennes consacrent en 2010 un budget total de 214,2 millions d'euros au soutien de la recherche et du transfert de technologie, indique l'édition 2012 des « Chiffres-clés de la région Île-de-France », parue fin mars 2012 et disponible sur le site de l'IAU (Institut d'aménagement et d'urbanisme) d'Île-de-France (1). Ce montant est en augmentation de près de 20 % par rapport à 2009 (178,6 millions d'euros), indique le document, qui consacre un chapitre à l'enseignement, l'apprentissage et la recherche. L'essentiel du financement des collectivités en faveur de la recherche provient du conseil régional d'Île-de-France (148 millions d'euros). Les conseils généraux apportent pour leur part 62,3 millions d'euros et les communes et EPCI (établissements publics de coopération intercommunale) 4 millions d'euros.
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Les collectivités territoriales contribuent à hauteur de 1,3 milliard d'euros au financement de la recherche et du transfert de technologie en 2010 : c'est ce qu'il ressort de la dernière enquête du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur « le financement de la recherche et du transfert de technologie par les collectivités territoriales », mise en ligne mardi 22 mars 2011 sur le site du département des études statistiques du ministère. Il s'agit néanmoins encore de prévisions, apportées en réponse à un questionnaire que 266 collectivités ont rempli dans le courant de l'année 2010. « Depuis cinq ans, l'augmentation du budget R&T [recherche, développement et transfert de technologie] de l'ensemble des collectivités territoriales est de l'ordre de 12 % par an avec un effort plus appuyé entre 2007 et 2008 (16 %) », notent Claudette Vincent-Nissié et Laurent Perrain, auteurs de l'enquête. « Les prévisions pour l'année 2010 montrent une hausse moins marquée du budget R&D entre 2009 et 2010, estimée à 4 % », poursuivent-ils.
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Les collectivités territoriales ont consacré 1,22 milliard d'euros au soutien à la recherche et au transfert de technologie en 2009, selon les résultats d'une enquête menée en 2010 par le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, mise en ligne mardi 1er février 2011 sur son site internet. Par rapport à 2008, ce montant est en augmentation de 12 %. La part des régions dans cet effort s'élève à 858 millions d'euros (70 % du total), en croissance de 13 % par rapport à 2008. Les départements y contribuent pour 191 millions d'euros (16 %), soit + 4 % par rapport à 2008, et les communes à hauteur de 178 millions d'euros (14 %), en progression de 18 % par rapport à l'année précédente. Depuis 2003, l'effort des collectivités territoriales en faveur de la recherche et du transfert de technologie a quasiment doublé (+ 94 %).
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