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Le Cneser du mardi 17 mars 2015 se prononcera sur les modalités d’accréditation des écoles d’architecture. Il examinera aussi un projet d’arrêté sur l’autorisation d’ouverture de la formation conduisant au diplôme d’État de paysagiste pour plusieurs écoles et sur l’attribution du grade de master aux titulaires de ce diplôme. Il se penchera par ailleurs sur "les conditions de délivrance de certaines spécialités de BTS".
Après un point d’information sur la procédure d’accréditation, le Cneser du lundi 23 février 2015 se penchera notamment sur la fusion du Conseil national éducation-économie et du Comité sup’emploi (lire sur AEF). Il examinera aussi un projet d’arrêté modifiant la nomenclature des mentions du diplôme national de licence professionnelle, un projet d’arrêté portant sur l’habilitation à délivrer le certificat de capacité d’orthophoniste et un projet de décret relatif à la commission nationale des études de maïeutique, médecine, odontologie et pharmacie. A l'ordre du jour également les statuts de la Comue "université de Champagne" ainsi que les projets d'association à l'université de Strasbourg et à Clermont-Ferrand. Enfin, le Cneser devra se prononcer sur une modification des statuts de Dauphine.
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Après un point d’information sur l’état de l’emploi scientifique en 2014, le Cneser du lundi 19 janvier 2015 examinera notamment les projets de statuts de la Comue Université de Champagne ; des projets de décrets portant sur l’IEP de Paris et l’École polytechnique ; le projet de décret sur le droit d’accès des meilleurs bacheliers dans les filières sélectives publiques ; et un projet d’arrêté créant l’Espé de Nouvelle-Calédonie. L’avis sur la répartition des moyens au sein du programme 150 est reporté au Cneser du 23 février dans l"'attente d’ultimes arbitrages".
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Après un point d’information sur les référentiels de compétences en licence, le Cneser du lundi 15 décembre 2014 se penchera notamment sur le projet de répartition des moyens et les projets de décrets des statuts des Comue Aquitaine et Lille Nord-de-France. Il examinera également un projet de décret interministériel sur la taxe d’apprentissage, un projet d’arrêté sur les créations, fermetures et transformations des départements d’IUT, plusieurs projets d’arrêtés portant sur les BTS et les thèmes des TIPE des classes préparatoires scientifiques.
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Deux points d’information sur la réforme de la formation des enseignants sont prévus lors du Cneser des 24 et 25 novembre 2014. Daniel Filâtre, président du comité de suivi des Espé, présentera les travaux du comité puis les inspecteurs Monique Ronzeau (IGAENR) et Pierre Desbiolles (Igen) reviendront sur les principales conclusions de leur rapport sur la mise en place des Espé (lire sur AEF : ici et ici). Le Cneser réuni en formation plénière se penchera notamment sur les statuts de cinq Comue ; le projet de décret modifiant la procédure disciplinaire dans les établissements publics d’enseignement supérieur et devant le Cneser ; le projet d’arrêté sur les masters Meef de l’enseignement agricole ; et sur le projet de décret sur la formation en ostéopathie.
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Voici une sélection des brèves fonction publique de la semaine du 20 mars 2023 :
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