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Les membres du groupe de travail du Coct sur le plan santé au travail 2015-2019 ont adopté, mardi 9 décembre 2014, la note de synthèse fixant les orientations retenues pour ce troisième plan. Les partenaires sociaux souhaitent en particulier "faire de la prévention primaire une priorité", pour passer "d’une politique trop tournée vers le soin et la réparation à une politique de promotion de la santé". Parmi les autres orientations retenues par les partenaires sociaux figurent la prévention de la désinsertion professionnelle en cas de restriction d’aptitude, la simplification des règles en vigueur, ou encore l’amélioration de la complémentarité des acteurs de la santé au travail. Certains risques devraient en outre faire l’objet d’une attention accrue (chutes de hauteur et de plain-pied, risques psychosociaux, exposition aux produits nanotechnologiques…).
Une circulaire DGT n° 2010/07 du 30 juillet 2010, adressée aux préfets de région et Direccte, précise « les modalités de mise en œuvre, au niveau territorial, du plan santé au travail 2 et d'élaboration du PRST » (plan régional de santé au travail). Elle rappelle les principales orientations de la politique de santé au travail définies dans le plan national de santé au travail, officiellement lancé le 12 juillet dernier (AEF n°264053), et détermine en particulier le rôle des Direccte dans son application locale. Les Direccte sont chargées d'élaborer un premier projet de PRST avant le 31 octobre 2010.
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La version complète et définitive du plan santé au travail 2010-2014 vient d'être mise en ligne sur le site du ministère du Travail. Elle fait suite à la présentation de ce deuxième plan par Éric Woerth, ministre du Travail, à l'occasion d'un déplacement à l'usine d'Alstom Transports de Reichshoffen (Bas-Rhin) sur les thèmes de la pénibilité et de l'emploi des seniors, lundi 12 juillet 2010. Cette version confirme, avec quelques modifications mineures, le PST2 présenté au Conseil d'orientation des conditions de travail, le 11 mai 2010 (AEF n°269209).
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« Nous visons sur la période 2010-2014 une baisse de 25 % des accidents du travail, et à tout le moins une stabilisation des maladies professionnelles en réduisant les TMS », indique le ministre du Travail, Xavier Darcos, lors de la présentation du deuxième plan de santé au travail 2010-2014 devant le Coct, vendredi 15 janvier 2010. « On compte 700 000 accidents du travail par an, dont plus de 44 000 accidents graves. Les maladies professionnelles ne cessent d'augmenter, du fait des TMS qui ont doublé depuis 2001, et plus de 13 % de la population active reste exposée à au moins un agent cancérogène. » Le plan santé au Travail 2010-2014 aura donc comme objectif majeur de diminuer les expositions aux risques d'accident du travail et de maladie professionnelle. Il vise également à développer « une politique de prévention active contre des risques clairement identifiés, en insistant sur les publics des secteurs professionnels les plus sensibles, comme le BTP. »
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