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Simplification du droit de l'environnement: "Le Medde doit conserver une maîtrise suffisante du dossier" (Alain Richard)

Le sénateur Alain Richard (PS, Val-d’Oise), président de la commission de suivi des états généraux de la modernisation du droit de l’environnement au sein du CNTE, réagit lundi 1er décembre 2014, auprès d’AEF, sur le souhait de François Hollande d’engager un "chantier sur la démocratie participative" de manière à éviter les blocages de type Sivens. Le parlementaire alerte le gouvernement sur le risque politique de faire passer des réformes du droit de l’environnement dans des projets de loi pilotés par le ministère de l’Économie.

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Retour sur le discours de François Hollande à l'ouverture de la conférence environnementale 2014

François Hollande annonce la fin des crédits à l’export pour les projets liés au charbon et le lancement d’un chantier sur la démocratie participative pour tous les grands projets du type du barrage de Sivens, jeudi 27 novembre 2014. Le président de la République s’exprime dans la salle des fêtes de l'Élysée, à l’ouverture de l’édition 2014 de la conférence environnementale, qui a lieu les 27 et 28 novembre 2014. Elle verra toutes les parties prenantes (syndicats, employeurs, collectivités, parlementaires, ONG et État) négocier sur trois sujets qui font l’objet de tables rondes organisées en parallèle : le climat, la mobilité et la santé environnementale.

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"C’est le président de la République qui a voulu et instauré ce rendez-vous annuel", rappelle Humanité & Biodiversité dans un communiqué mardi 25 novembre 2014, à propos de la conférence environnementale, dont la troisième édition aura lieu les 27 et 28 novembre 2014. "Or, la politique qu’il mène semble ignorer les enjeux environnementaux." L’association environnementale dit attendre de François Hollande, qui s’exprimera jeudi matin en ouverture, et de Manuel Valls, qui clôturera l’événement vendredi après-midi, non pas "un discours annuel" mais "un portage constant". Elle demande "une refonte des procédures tant d’évaluation, que d’enquête et débat public" pour éviter de nouveaux "Sivens" ou "Notre-Dame-des-Landes".

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Energies et Environnement

Aperçu de la dépêche Aperçu
« Mon souhait est d'aider à concilier le droit de l'environnement et la compétitivité » (Alain Richard, sénateur PS)
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