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Master : 13 intitulés créés et 2 supprimés dans le nouveau projet de nomenclature soumis au Cneser

Le projet d'arrêté fixant les intitulés de master, et qui sera soumis au Cneser de janvier 2014, comprend 13 nouveaux intitulés en comparaison avec la version présentée au Cneser de décembre dernier. Ce document était alors présenté sous la forme d'une annexe au cadre national des formations. Deux intitulés de mentions master n'apparaissent plus dans ce projet d'arrêté, tandis que onze autres intitulés évoluent. Le calendrier d'application de cette nomenclature a été modifié lors du Cneser de décembre afin de laisser aux universités des délais plus importants pour la mise en place de la réforme (AEF n°471787). Celle-ci suivra les vagues de contractualisation, à partir de septembre 2015. Les universités souhaitant anticiper ce calendrier le pourront également. La nomenclature des licences professionnelles sera examinée lors du Cneser de février ou mars 2014. 

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La quantification en ECTS du tronc commun aux parcours types d'une même mention n'est pas supprimée en licence : si elle n'apparaît plus dans la nouvelle version du « cadre national des formations » (AEF n°472325), elle est désormais introduite dans la nouvelle version du « cahier des charges de l'accréditation ». Selon ce dernier document, le tronc commun en licence – exprimé en termes de compétences – « fait l'objet d'un engagement contractuel [entre l'établissement et le MESR] et doit porter sur un volume situé entre 25 et 45 ECTS ». Ce socle correspondait, dans la précédente version du cadre national des formations, à un minimum de 45 ECTS en licence (AEF n°470539). Les deux documents (cadre national et cahier des charges) seront examinés par le Cneser des 16 et 17 décembre 2013.

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