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« Personne dans cette salle n'a jamais connu cinq matinées consécutives à l'école. Il y avait auparavant une coupure, le mercredi et avant cela le jeudi », déclare le maire d'une commune de 20 000 habitants du Doubs, lors d'un débat organisé lors du 96e congrès des maires de France, jeudi 21 novembre 2013, en présence des ministres Vincent Peillon et George Pau-Langevin. Ce maire affirme que « notre société a changé, les familles sont recomposées, monoparentales. Donc, le samedi matin ne peut pas être la solution. Il y a peut-être d'autres réponses », envisage-t-il, citant « la possibilité de maintenir quatre jours par semaine en diminuant les vacances d'été qui sont très longues », sous les applaudissements de la salle. Vincent Peillon lui répond : « raccourcir les vacances d'été ajouterait un problème de plus ». Durant ces échanges, l'intercommunalité, les problématiques des communes rurales et les demandes de report de la réforme à 2015 ont été évoquées.
Le ministre de l'Éducation nationale, Vincent Peillon, annonce jeudi 21 novembre 2013 qu'il « va demander à ce que 300 personnels compétents de l'administration soient déchargés jusqu'à la fin de l'année scolaire 2013-2014 pour accompagner les IEN et les Dasen dans leurs échanges avec les élus ». Le ministre s'exprime jeudi devant les maires de France réunis en congrès à Paris, lors d'une conférence sur la mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires et sur son financement (AEF n°469745 et AEF n°470457). Cette décharge de 300 personnels permettra selon Vincent Peillon de « réussir la réforme notamment dans les zones rurales ».
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« Ce sont 370 millions d'euros supplémentaires que l'État prendra à sa charge dans le cadre de la prorogation » du fonds d'amorçage, annonce le Premier ministre, Jean-Marc Ayrault, lors du 96e congrès des maires de France, qui se tient à Paris du 19 au 21 novembre 2013. « Au terme de l'année scolaire 2014-2015, je m'engage à en faire l'évaluation et à discuter ensemble des suites à donner », prévient le Premier ministre. Au sujet de l'assouplissement des taux d'encadrement pour toutes les activités périscolaires, il annonce qu'il saisira « dans les jours qui viennent le conseil d'administration de la Cnaf afin qu'il propose début janvier les modalités d'une expérimentation au premier semestre 2014 ». Jean-Marc Ayrault souligne également que « les autorités académiques ont reçu des instructions pour laisser le maximum de temps [aux maires] à l'élaboration des projets pour la rentrée 2014 ».
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Sur les 4 000 communes engagées dans la réforme des rythmes scolaires, 199 communes ont mis en œuvre 318 ajustements, indique le MEN dans un « premier bilan quantitatif », diffusé vendredi 8 novembre 2013 (1). Parmi ces 318 aménagements, 24,5 % concernent l'organisation du temps périscolaire, puis l'articulation des temps périscolaire et scolaire (21,1 %), l'organisation du temps scolaire (20,2 %), la communication à destination des parents (13,8 %), la gestion des locaux (11,6 %) et l'organisation de la pause méridienne (8,8 %). Le ministère considère que « les organisations mises en place sont robustes », ce qui montre que « la concertation n'a jamais cessé entre les acteurs de la communauté éducative, enseignants, mairies, parents ».
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« Des discussions s'ouvriront en 2015 quant à une évolution possible des rythmes scolaires annuels », rappelle le ministère de l'éducation nationale mercredi 18 septembre 2013. Cette communication intervient alors que trois projets de calendriers scolaires allant de 2014-2015 à 2016-2017 et conservant 36 semaines de cours, ont été présentés aux organisations syndicales le 17 septembre (AEF n°182346). Ces documents de travail « ferment la porte pour l'instant à de grandes discussions sur une grande réforme des rythmes », indiquait alors à AEF l'un des participants à cette réunion à la Dgesco. Pour le ministère, ces concertations « actuellement conduites avec les partenaires sociaux s'inscrivent dans la législation actuelle » et les discussions sur l'organisation de l'année scolaire auront bien lieu en 2015 comme annoncé précédemment par Vincent Peillon (AEF n°195564).
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