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Home| Développement durable| Energies et Environnement| Dépêche n°462313

Au JO du jeudi 24 octobre 2013 pour le domaine « Énergies et Environnement »

THON ROUGE. L'arrêté du 23 octobre 2013 modifie l'arrêté du 29 janvier 2013 établissant les modalités de répartition du quota de thon rouge (Thunnus thynnus) accordé à la France pour la zone océan Atlantique à l'est de la longitude 45° Ouest et Méditerranée pour l'année 2013. Consulter le texteNOMINATIONSSECRÉTARIAT GÉNÉRAL. Par arrêté du Premier ministre, de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du...

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Dépêche n° 462313
1 min de lecture
Par Aline Brachet   Publiée le 24/10/2013 à 10h28
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