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Alur : le Sénat vote les articles relatifs aux organismes HLM et adopte l'ensemble du projet de loi

Le Sénat a adopté en séance publique, samedi 26 octobre 2013, par 176 voix contre 166, le projet de loi Alur (pour l'accès au logement et un urbanisme rénové). Cécile Duflot, ministre de l'Égalité des territoires et du Logement, a salué adoption du texte par « une majorité socialiste, verte, radicale et communiste » et a souligné qu'il « répond à un engagement du président de la République, l'engagement n°22 (AEF Habitat et Urbanisme n°190263) ». À l'issue de près de cinquante heures de débat, les sénateurs ont adopté 217 des 826 amendements déposés sur ce texte. Le projet de loi doit maintenant repartir à l'Assemblée nationale pour une seconde lecture avant de revenir au Sénat. La dernière séance de samedi a été consacrée à la discussion des articles relatifs à l'urbanisme (AEF Habitat et Urbanisme n°462121) puis à celle des articles 50 et suivants sur les organismes HLM et le parc social. À noter en particulier des amendements sur les OPH régionaux et la simplification du code de la construction et de l'habitation.

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