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« Pour la première fois en 2011, un euro de CIR (crédit impôt recherche) supplémentaire investi par l'État depuis la réforme de 2008, s'accompagne de 1,15 euro de dépenses de R&D supplémentaires des entreprises. » C'est ce qui ressort du deuxième cahier de l' « observatoire du crédit impôt recherche » publié par Acies consulting group et présenté par Franck Debauge, directeur associé du cabinet de conseil, mercredi 16 octobre 2013. « L'effet de levier s'établit dès lors à 1,15, soit un niveau supérieur à l'indicateur de performance de la Lolf sur le CIR, qui s'établissait à 1,06 pour l'année 2011 », chiffre-t-il. « Cet observatoire s'inscrit dans une volonté de clarifier les chiffres du crédit impôt recherche. Il peut permettre de couper court aux débats et aux controverses qui minent son efficacité », pointe Franck Debauge.
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Le montant des dépenses déclarées par les entreprises a atteint 18,39 Md€ et la créance du crédit impôt recherche a augmenté de 3 % pour atteindre 5,17 Md€ en 2011. C'est l'un des enseignements de la note intitulée « le crédit impôt recherche en 2011 », publiée par le ministère de la Recherche et de l'Enseignement supérieur, mercredi 17 juillet 2013 (1). En outre, « le nombre de déclarants a très fortement augmenté et en 2011, près de 20 000 entreprises ont déposé une déclaration », chiffre la note. Au total depuis 2007, le nombre de déclarants à doublé. Ainsi, 30,7 % des entreprises de moins de 250 salariés ont déclaré des dépenses éligibles au CIR, contre 30 % pour les ETI (entreprise de taille intermédiaires) et 24,2 % pour les grandes entreprises de plus de 5 000 salariés. Par ailleurs, « depuis cinq ans, les entreprises ayant embauché des jeunes docteurs grâce au dispositif sont passées de 927 à 1 143, soit une augmentation de 23 % », détaille la note.
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Grâce au crédit impôt recherche, « ce sont en tout plus de 150 nouveaux projets de recherche qui ont vu le jour depuis 2008 en France. Ils représentent la création d'environ 5 200 emplois hautement qualifiés en R&D. Cette forte progression des investissements étrangers a placé la France, en 2010, en tête des pays européens créateurs d'emplois de R&D liés aux investissements internationaux et au deuxième rang pour l'accueil de centres de R&D, juste derrière le Royaume-Uni. » Telle est l'une des conclusions du « premier observatoire du crédit impôt recherche », publié mardi 2 octobre 2012 par Acies Consulting Group, cabinet de conseil en management de la recherche et de l'innovation. Ainsi, « les investissements étrangers ont permis la création de 1 640 nouveaux emplois en R&D en 2010 » et les « projets d'implantation de centres de R&D et d'ingénierie par les entreprises étrangères ont été multipliés par 2,4 entre 2008 et 2010, signe d'un net regain d'attractivité de la France pour les activités de R&D », analyse le cabinet de conseil (AEF n°218268).
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