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Home| Enseignement / Recherche| Enseignement supérieur| Dépêche n°410715

Lyon-III: la section disciplinaire chargée du dossier de Bruno Gollnisch réunie ce matin

La section disciplinaire chargée du dossier du professeur de l'université Lyon-III, Bruno Gollnisch, se réunit ce matin, mardi 1er mars 2005, à 9 heures, pour prononcer un jugement (L'AEF du 08/11/2004, 47588). Après avoir entendu l'intéressé et son avocat, elle pourra faire intervenir des témoins et entendre le poursuivant avant de délibérer et de prononcer une sanction à bulletin secret. L'article 34 du décret 92-657 du 13 juillet 1992 indique: "Si plusieurs sanctions sont proposées au cours des...

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Dépêche n° 410715
3 min de lecture
Par Stéphanie Canaud   Publiée le 01/03/2005 à 08h58
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