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La deuxième séance de négociation interprofessionnelle sur le stress au travail, qui avait lieu ce lundi 5 mai 2008 au siège du Medef à Paris, a permis aux partenaires sociaux de discuter de la transposition des deux premières parties de l'accord-cadre européen du 8 octobre 2004, à savoir l'introduction et l'objet du texte. Cependant, aucune modification n'a pu être validée à l'issue de la séance. Selon les organisations syndicales, qui saluent dans leur ensemble "une séance de travail", la délégation patronale, emmenée par Jean-René Buisson (Medef), s'est engagée à rédiger un texte issu de ces premières discussions, et ce avant la prochaine séance de négociation, prévue le 4 juin 2008. La CGT et le Medef n'ont pas fait de commentaires.
La délégation patronale à la négociation interprofessionnelle sur le stress au travail, emmenée par Jean-René Buisson (Medef), a demandé lors de la première séance du lundi 7 avril 2008 aux organisations syndicales de lui fournir d'ici le 11 avril 2008 leurs amendements à l'accord-cadre européen du 8 octobre 2004 sur le stress, dont la transposition dans le droit français constitue l'objet des négociations. Après la CGT, la CFTC et la CFDT, c'est au tour de FO de transmettre au Medef ses amendements. Contactée par l'AEF, la CFE-CGC déclare ne pas vouloir communiquer ses propositions d'amendements avant la prochaine réunion de négociation, prévue le 5 mai 2008.
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La délégation patronale à la négociation interprofessionnelle sur le stress au travail, emmenée par Jean-René Buisson (Medef), a demandé aux organisations syndicales, lors de la première séance du lundi 7 avril 2008, de lui fournir d'ici à aujourd'hui, vendredi 11 avril, leurs amendements à l'accord-cadre européen sur le stress du 8 octobre 2004, dont la transposition dans le droit français constitue l'objet des négociations. À ce jour, seules la CGT, la CFTC et la CFDT ont répondu. La prochaine séance aura lieu le 5 mai.
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Les partenaires sociaux qui négocient au niveau national et interprofessionnel sur le stress au travail doivent se revoir les 5 mai, 4 juin et 2 juillet 2008, selon le calendrier communiqué à l'issue de la première réunion de négociation qui s'est tenue ce lundi 7 avril à Paris. En outre, ils se sont entendus sur une méthode de travail. À partir de la traduction de l'accord-cadre européen réalisée par la CES (Confédération européenne des syndicats), qui constitue désormais la base de travail commune, chaque organisation syndicale doit envoyer ses propositions d'amendement à la délégation patronale d'ici à la fin de la semaine. Celle-ci promet de rédiger un texte pour la prochaine réunion de négociation, dans lequel les positions des deux parties seront intégrées.
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Aller plus loin que la simple transposition de l'accord-cadre européen du 8 octobre 2004 sur le stress au travail, en intégrant notamment la question de l'organisation du travail comme facteur de stress: telle est la volonté partagée par l'ensemble des organisations syndicales, à l'ouverture de la négociation interprofessionnelle sur le stress au travail, ce lundi 7 avril 2008 au siège du Medef à Paris. Annoncée en septembre 2007 dans le cadre des discussions sur la pénibilité (L'AEF n°462952), cette négociation intervient près d'un mois après la publication du rapport Nasse-Légeron sur les risques psychosociaux au travail, qui préconise notamment le lancement d'une enquête statistique nationale sur le stress (L'AEF n°328843). Le chef de file de la délégation patronale pour cette négociation est Jean-René Buisson, président de la commission protection sociale du Medef.
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