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"Si vous procédez à une révision de votre accord d'entreprise relatif au temps de travail, vous risquez d'être amenés à négocier sur des aspects que vous ne vouliez pas modifier", prévient Béatrice Pola, avocate associée du cabinet Proskauer Rose LLP, à l'occasion d'un petit déjeuner RH organisé en partenariat avec l'AEF, jeudi 16 octobre 2008. "Un accord d'entreprise est fondé sur le principe du donnant-donnant. Le remettre en cause, c'est ouvrir la boîte de Pandore", car les organisations syndicales voudront sans doute revoir certaines clauses qui bénéficient à l'employeur.
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Articuler temps de travail et qualité des conditions de travail, prendre au sérieux la remontée de la conflictualité, "chaude" et "froide", repenser ses politiques de rémunération: telles sont les trois "recommandations" qu'Entreprise & Personnel fait aux entreprises dans sa dernière Note de conjoncture sociale publiée mardi 7 octobre 2008.
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En faisant passer "de 73 à 34 le nombre d'articles du code du travail portant sur l'aménagement du temps de travail", la loi du 20 août 2008 répond à la volonté "de faire simple en offrant à toutes les entreprises une boîte à outils à leur disposition" lorsqu'elles éprouveront le besoin de modifier leur organisation. Dans le même temps, "nous avons préservé l'équilibre des accords conclus sous le régime de la loi antérieure" pour les entreprises ne souhaitant pas immédiatement engager une nouvelle négociation sur l'organisation du temps de travail. C'est ce que déclare Franck Morel, conseiller au cabinet de Xavier Bertrand, ministre du Travail, au cours d'un débat organisé mardi 23 septembre 2008 par Stéphanie Stein, avocate en droit social associée du cabinet Eversheds. En voici des échos.
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