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Home| Enseignement / Recherche| Education et Jeunesse| Dépêche n°311163

Au JO du 18 novembre 2008 pour l'enseignement scolaire et la jeunesse

LYCÉES AGRICOLES. La nomination des agents comptables de plusieurs lycées agricoles.http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019766571DÉBETS. Un arrêté relatif à la constatation et à l'apurement des débets des comptables publics: "Est délégué aux recteurs d'académie le pouvoir d'émettre les ordres de versement et les arrêtés de débet à l'encontre des agents comptables des EPLE et les arrêtés de débets à l'encontre des régisseurs des EPLE et, après avis du trésorier-payeur...

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Dépêche n° 311163
1 min de lecture
Par Nicolas Sauvage   Publiée le 18/11/2008 à 10h23
Modifiée à
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