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PLF 2009 : les principales dispositions environnementales adoptées par les députés

Le Sénat a débuté l'examen du PLF (projet de loi de finances) pour 2009, en séance publique, jeudi 20 novembre 2008. Le budget « écologie, développement et aménagement durables » sera débattu jeudi 27 novembre. Puis, à partir du 8 décembre, auront lieu les séances publiques sur les mesures fiscales. Les sénateurs discuteront des modifications apportées par la première lecture à l'Assemblée nationale, telle qu'adoptée mercredi 19 novembre 2008 (335 voix pour, 210 contre). Les députés ont notamment modifié le calendrier de la défiscalisation portant sur les agrocarburants, supprimé la l'aménagement de la redevance pour pollutions diffuses, et modifié l'articulation entre le crédit d'impôt « développement durable » et l'éco-PTZ (prêt à taux zéro). Retour sur le texte tel qu'il a été adopté par les députés.

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