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Home| Social / RH| Politiques de l’emploi| Dépêche n°308968

Le Sénat adopte une version amendée du projet de loi de modernisation de l'économie. Le détail des amendements "sociaux"

Le Sénat a adopté, dans la nuit du jeudi 10 au vendredi 11 juillet 2008, le projet de loi de modernisation de l'économie, à l'issue de dix jours de débats. Le texte, examiné en urgence, doit désormais faire l'objet d'une CMP (commission mixte paritaire), prévue le 17 juillet prochain. Les sept députés et sept sénateurs membres de cette commission devront trouver un compromis sur les dispositions restant à adopter. Voici le détail des amendements "sociaux" adoptés au Sénat.

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