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« Le télétravail se développe » en France et concerne 22 % des entreprises en janvier 2008 contre 16 % un an plus tôt, selon une étude de l'Insee publiée le 12 mars 2009. La diffusion du haut débit explique en partie cette tendance puisque « les nouvelles technologies permettent des organisations du travail plus fluides » dès lors qu'elles rendent possible un accès facilité aux systèmes informatiques des entreprises par les réseaux électroniques. Le télétravail au sens de l'Insee concerne les personnes « qui travaillent au moins une demi-journée par semaine » en dehors des locaux de leur entreprise et qui peuvent s'y connecter par internet. Reste que la tendance constatée doit être relativisée, car le niveau de recours au télétravail « diffère selon les secteurs d'activité et la taille des entreprises ».
Très peu d'entreprises des secteurs des études, du conseil et de l'informatique sont favorables à un accord de branche sur le télétravail, selon une étude menée mi-juin 2008 par le cabinet de conseil IDC pour l'Adesatt (Association d'étude et de suivi de l'aménagement du temps de travail dans les métiers du savoir) et publiée lundi 9 mars 2009.
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"Contrairement aux idées reçues, le télétravail est plus exigeant pour le collaborateur que pour son entreprise", estime Luc Derache, directeur des ressources humaines de BSP (Bayer Schering Pharma). L'entreprise pharmaceutique, constituée après le rachat de Schering par le groupe Bayer, a proposé début 2008 aux salariés de l'ancien siège parisien de Bayer de venir travailler à Lille, en bénéficiant s'ils le souhaitaient d'une formule de télétravail. Une manière d'éviter la "fuite des cerveaux". Finalement, soixante-sept salariés ont accepté de travailler la moitié de la semaine chez eux, l'autre moitié dans le Nord. Un an après, Luc Derache dresse un premier bilan de cette expérience.
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Dans le cadre du télétravail, même partiel, l'employeur peut indemniser forfaitairement l'utilisation professionnelle de leur domicile par les salariés, énonce la Cour d'appel de Douai dans plusieurs arrêts du 30 mai 2008.
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Une proposition de loi déposée par une soixantaine de députés UMP ou apparentés vise à "promouvoir le télétravail en France". Elle reprend notamment "certains éléments contenus dans l'ANI (accord national interprofessionnel) du 17 juillet 2005" sur le télétravail, et tend à rendre "la législation plus lisible". L'ordre du jour du Parlement étant largement occupé jusqu'à la fin de l'année, ces députés espèrent profiter d'une "niche parlementaire" en début d'année 2009. Pour l'heure, trois des parlementaires à l'initiative du texte (Jean-Pierre Decool, Bernard Gérard, Pierre Morel-A-L'huissier) le présenteront à la presse ce mercredi 5 novembre 2008.
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"Porté par les technologies de l'information, le télétravail devait être l'un des phénomènes majeurs de ce début de siècle", indique le "Plan France numérique 2012" présenté lundi 20 octobre 2008, par Éric Besson, secrétaire d'État chargé de la Prospective, de l'Évaluation des politiques publiques et du Développement de l'économie numérique. "Encourager le télétravail" fait ainsi partie des 154 actions proposées dans le document, qui se décline en quatre priorités: "permettre à tous les Français d'accéder aux réseaux et aux services numériques, développer la production et l'offre de contenus numériques, accroître et diversifier les usages et les services numériques dans les entreprises, les administrations, et chez les particuliers, moderniser notre gouvernance de l'économie numérique".
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