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Projet de loi Grenelle I : les principales modifications adoptées par le Sénat en première lecture

Le projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement a été transmis au Parlement, mardi 10 février 2009, à la suite du vote solennel en première lecture du Sénat (L'AEF n°306409). 263 amendements ont été adoptés, sur 825 déposés. Sur la soixantaine d'articles adoptés par l'Assemblée nationale en octobre dernier, dix articles ont été votés conformes à la version adoptée par l'Assemblée nationale et dix ont été supprimés. Par ailleurs, une dizaine de rapports et d'études ont été commandés au gouvernement. Les principales modifications portent sur le bâti neuf, les transports routiers, l'expertise et l'alerte en santé environnementale, ainsi que sur le suivi des expositions des travailleurs. Voici les principales modifications du texte adopté par le Sénat en première lecture.

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