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Home| Développement durable| Energies et Environnement| Dépêche n°302541

Aux JO des 10 et 11 janvier 2009 pour les domaines « Énergie et Environnement » et « RSE et Éco-Responsabilité »

NAVIRES. Un arrêté du 4 décembre 2008 porte modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (création de la division 335 de son règlement annexé).Consulter le texteMEEDDAT. Un arrêté du 9 décembre 2008 modifie l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville dans les services du ministère de l'équipement, des transports et du logement.Consulter le texteUn arrêté du 15 décembre...

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Dépêche n° 302541
3 min de lecture
Par Claire Avignon   Publiée le 12/01/2009 à 10h28
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  • La CGT arrive première au 2e tour des élections dans les 10 CSE du groupe Orpéa ;
  • La FHF va travailler à la réintégration des soignants non vaccinés contre le Covid 19 ;
  • Le SNPI-CGC (infirmiers) rappelle sa position sur l’obligation vaccinale qui doit être maintenue contre le Covid 19 ;
  • Lancement de l’appel à projets pour l’expérimentation "territoires zéro non-recours" ;
  • La FSPF attend le décret nécessaire à la levée de l’obligation vaccinale contre le Covid 19 ;
  • Le conseil scientifique de la CNSA pose des conditions au développement de la technique ;
  • La CNSA va calculer l’empreinte carbone des ESMS.

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