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Le COR (Conseil d'orientations des retraites), qui a conclu l'année 2008 par la publication d'un rapport sur les majorations familiales et les droits conjugaux, va se plonger, au cours de sa prochaine séance de travail, le 20 janvier 2009, sur "les différents modes d'acquisition des droits à la retraite en répartition: description et analyse comparative des techniques utilisées". Il travaillera donc sur les questions qui lui ont été posées par les commissions parlementaires au sujet des techniques des comptes notionnels et des régimes par points. Autrement dit, le COR entrera de plain pied dans le chantier d'une éventuelle réforme systémique du régime de base de l'assurance vieillesse. En amont de ce premier rendez-vous, l'AEF interroge Raphaël Hadas-Lebel, président du COR, sur les difficultés qui s'accroissent du fait de la crise financière et sur les réponses à y apporter.
7 min de lectureLe sixième rapport du COR (Conseil d'orientation des retraites) tente, en 353 pages et quelques annexes, de faire le tour de deux questions particulièrement complexes: les majorations familiales et les droits conjugaux. Plusieurs séances de travail ont été nécessaires pour parvenir à ce résultat en forme de constat car le COR s'est montré prudent. Sachant le terrain particulièrement glissant, il s'est borné à explorer toutes les pistes, laissant aux partenaires sociaux - qui avaient constitué un groupe de travail sur le sujet dans le cadre des régimes de retraite complémentaire Agirc-Arrco - et à la puissance publique le soin de prendre leurs responsabilités.
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L'Apses (association des professeurs de sciences économiques et sociales) se dit "abasourdie par les choix effectués [pour la réforme de la classe de seconde] et par une partie des arguments développés par le ministre pour les justifier (L'AEF n°316340)", dans un communiqué diffusé mercredi 22 octobre 2008.
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"Le protocole d'accord garantit les droits des praticiens hospitaliers, l'avenir et la pérennité du régime de retraite, ceci malgré la dégradation des comptes sociaux et le contexte économique actuel. Refuser cet accord et s'engager dans une grève nous semble pénalisant pour les patients et pour les établissements publics; ce refus est de nature à compromettre l'avenir de nos retraites", estime mercredi 15 octobre 2008 le docteur Francis Fellinger, président de la conférence des présidents de CME (commissions médicales) des centres hospitaliers.
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Le COR (Conseil d'orientation des retraites), réuni ce mercredi 9 juillet 2008, a consacré les travaux de sa réunion mensuelle à "l'évolution des droits familiaux et conjugaux et au niveau de vie au moment du veuvage". Le 27 juin 2007, une séance avait déjà été consacrée à ce thème, qui fera par ailleurs l'objet du prochain rapport du Conseil. Dans l'immédiat, il s'agit donc de cadrer le sujet et de répertorier toutes les pistes de réformes.
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Les dernières réformes des régimes de retraite "tendent à renforcer leur caractère contributif" et les transformations qu'ont connues les parcours professionnels sur le marché du travail risquent d'avoir "des impacts cumulés sur les droits à retraite des générations concernées" (recul de l'âge de fin d'étude et difficultés d'insertion sur le marché du travail, augmentation du chômage, relative instabilité des situations professionnelles, faible taux d'emploi des seniors…). C'est en partant de ce constat que le COR (Conseil d'orientation des retraites) s'est penché hier, mercredi 18 juin 2008, sur l'articulation entre carrières et retraites en faisant le point sur "la prise en compte par le système de retraite des divers 'aléas de carrière' et sur l'impact sur la retraite des évolutions constatées sur le marché du travail".
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Dans quelle mesure les objectifs des droits familiaux et conjugaux en matière de retraite sont-ils en adéquation avec les comportements et les opinions des assurés? C'est sur cette question que s'est penché ce mercredi 28 mai 2008 le COR (conseil d'orientation des retraites), quinze mois après sa séance du 28 février 2007 au cours de laquelle il avait passé en revue les mesures susceptibles de faire évoluer ces droits (L'AEF n°385911).
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