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Home| Développement durable| Energies et Environnement| Dépêche n°298818

Au JO du mercredi 6 mai 2009 pour les domaines « Énergies et Environnement » et « RSE et Éco-Responsabilité »

PNR. Un décret du 4 mai 2009 porte classement du parc naturel régional de la Montagne de Reims (Champagne-Ardenne) Consulter le texteEAU. Un arrêté du 20 avril 2009 modifie l'arrêté du 6 août 2007 relatif à la définition des modalités de calcul du plafond de la part de la facture d'eau non proportionnelle au volume d'eau consommé. Consulter le texteTRANSPORTS. Un arrêté du 4 mai 2009 modifie l'arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux transports en commun de personnes. Consulter le texte

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Dépêche n° 298818
1 min de lecture
Par Marie Masi   Publiée le 06/05/2009 à 10h54
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  • Swiss Life et Malakoff Humanis s’associent sur le marché des couvertures pour expatriés.

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