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Les entreprises Inoplast (groupe Plastic Omnium) et Irisbus (groupe Fiat Iveco) du bassin d'emploi d'Annonay (Ardèche) ont passé une convention de prêt de main d'oeuvre sur une période de quatre mois. Confronté à une baisse d'activité dès l'automne 2008, l'équipementier automobile Inoplast met à disposition, depuis le 11 mai 2009, 80 de ses salariés en chômage partiel, volontaires, à l'usine du constructeur d'autobus Irisbus-Ivéco, qui doit faire face de son côté à un surcroît d'activité (une commande de 100 autobus pour la RATP). Après trois semaines de formation (80 heures), financée en recourant au DIF (droit individuel à la formation), les salariés « prêtés » seront employés au sein de l'entreprise Irisbus à compter du 2 juin pour trois mois.
« Dans ce contexte de crise sans précédent, il n'est pas illégitime que le Parlement propose des mesures pouvant faciliter création ou maintien de l'emploi », déclare Marcel Grignard, secrétaire national de la CFDT, mercredi 13 mai 2009, après l'examen de la proposition de loi UMP pour « faciliter le maintien et la création d'emploi » par les membres de la commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale (L'AEF n°289363). Ceci étant, « on comprend la logique économique mais il faut un encadrement social », explique-t-il. « Nous proposerons d'inscrire les thèmes abordés dans cette proposition de loi à l'agenda social 2009 », ajoute Marcel Grignard.
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Les députés membres de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale ont examiné, mercredi 13 ami 2009, la proposition de loi UMP pour « faciliter le maintien et la création d'emploi », déposée le 6 avril dernier (L'AEF n°301462). Les amendements adoptés portent sur les groupements d'employeurs, le prêt de main d'oeuvre et le télétravail. Deux articles ont été ajoutés à la proposition de loi : un premier sur la gratification des stages et un second sur les salariés à temps partiel. la proposition de loi doit désormais être débattue en séance plénière à partir du mardi 26 mai 2009.
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L'UIMM (Union des industries et métiers de la métallurgie) et les organisations syndicales CFE-CGC, CFTC, CFDT et FO signent, jeudi 7 mai 2009, un accord national « relatif à des mesures urgentes en faveur de l'emploi dans la métallurgie ». Le texte, qui prévoit des mesures visant à préserver et favoriser l'emploi dans la branche, a été soumis aux organisations syndicales à l'issue de la dernière réunion de négociation avec l'UIMM, le 27 avril 2009 (L'AEF n°294927). Les organisations syndicales avaient jusqu'au 7 mai 2009 pour se prononcer. La fédération CGT consultera ses instances la semaine prochaine avant de donner sa position.
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« Les auteurs de cette proposition [de loi] ont travaillé avec trois intentions (…) : faciliter la vie des acteurs de l'emploi au quotidien (…), clarifier - en les codifiant ou en les précisant - des pratiques actuelles aujourd'hui vécues dans une forme d'insécurité juridique qui peut être un véritable frein à la création ou au maintien de l'emploi [et] assurer les droits des salariés », indiquent les huit députés UMP ou apparentés, auteurs d'une proposition de loi pour « faciliter le maintien et la création d'emplois ». Le texte a été déposé à la présidence de l'Assemblée nationale, lundi 6 avril 2009. « C'est un travail collectif des députés dans le contexte des nouvelles procédures de l'Assemblée nationale, cela nous conduit à essuyer les plâtres, c'est-à-dire qu'il nous reste des interrogations sur le déroulement complet jusqu'à la séance [plénière] », explique Jean-Frédéric Poisson, député UMP des Yvelines, à l'occasion d'une conférence de presse, mardi 7 avril 2009. Il est d'ores et déjà prévu une première discussion en commission des Affaires sociales, le 13 mai prochain. De son côté, Pierre Méhaignerie, président de cette commission, souhaite la présence de représentants du gouvernement à l'occasion de cette première discussion.
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« Préserver les emplois et renforcer l'innovation sont deux priorités dans le contexte actuel », commente Éric Pilaud, président de Minalogic. Le pôle de compétitivité dédié aux micro-nanotechnologies et du logiciel embarqué du bassin grenoblois vient de lancer la première convention de mise à disposition de salariés. « Nous voulons capitaliser sur la richesse des compétences disponibles sur Grenoble et avons imaginé un moyen de les mettre à la portée de ceux qui en ont besoin à un instant t », précise Éric Pilaud. « Nous espérons que notre démarche sera suivie par beaucoup d'autres pôles, entreprises et organismes publics ».
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