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L'Assemblée nationale a adopté, en deuxième lecture, les articles 42 à 49 du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement, dit Grenelle I, dans la soirée du lundi 15 juin 2009. Les discussions ont porté sur les volets de l'État exemplaire (titre IV), de la gouvernance, de l'information et de la formation (titre V) et de l'outre-mer (titre VI). Les députés achèvent ainsi l'examen des articles du projet de loi. Celui-ci doit faire l'objet d'une explication de votes et d'un vote par scrutin public, avant d'être transmis au Sénat. La date n'est pas encore arrêtée.
L'Assemblée nationale a adopté en deuxième lecture les articles 32 à 41 bis du projet de loi relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement, dit Grenelle I, dans l'après-midi du lundi 15 juin 2009. Les débats ont porté sur la santé environnementale et les déchets. L'ensemble du projet de loi devrait être adopté mardi 16 juin par les députés. Le Sénat commencera ses travaux en commission mercredi 24 juin 2009.
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L'Assemblée nationale a adopté, en deuxième lecture, les articles 16 à 30 du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement, dit Grenelle I, dans la soirée de jeudi 11 juin 2009. Ces articles couvrent le champ de l'énergie, de la recherche, clôturant ainsi l'examen du titre I sur la lutte contre le réchauffement climatique, et celui de la biodiversité, des écosystèmes et des milieux naturels, qui correspond au titre II. Un seul amendement, proposé par un député de l'UMP, a été adopté. C'est donc, à une exception près, le texte adopté par la commission des Affaires économiques (L'AEF n°293177 et n°295839), qui a été adopté en séance publique. La prochaine séance publique est prévue pour lundi matin.
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L'Assemblée nationale a adopté, en deuxième lecture, les articles 10 à 15 bis du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement, dit Grenelle I, dans l'après-midi du jeudi 11 mai 2009. Elle achève ainsi l'examen du chapitre lié aux transports. Les débats ont notamment portés sur la taxe poids lourds.
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L'Assemblée nationale a adopté, en deuxième lecture, les articles 7 à 9 du projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement, dit Grenelle I, dans la matinée du jeudi 11 juin 2009. Elle a également commencé l'examen de l'article 10 relatif aux transports de marchandises. Les débats ont porté sur l'avis des architectes des bâtiments de France dans le cadre des ZPPAUP (zones de protection du patrimoine architectural urbain et paysager), et sur les projets de liaison fluviale de l'est de la France. L'examen s'est fondé sur le texte du projet de loi adopté en commission des Affaires économiques (L'AEF n°295839).
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L'Assemblée nationale a adopté, en deuxième lecture, les articles 1 à 6 et commencé l'examen de l'article 7 du projet de loi de mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement, dit Grenelle I, dans la soirée de mercredi 10 juin 2009. La séance publique précédente, en après-midi, a été consacrée à la discussion générale. L'examen s'est fondé sur le texte amendé en commission des Affaires économiques (L'AEF n°313537), comme le prévoit le nouveau règlement, et non par le texte issu de la première lecture du Sénat. Quatre amendements ont été adoptés à l'article 5 consacré à la rénovation thermique du parc de bâtiments existants.
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