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Home| Développement durable| Energies et Environnement| Dépêche n°296900

Au JOUE du samedi 18 juillet 2009 pour les domaines « Énergies et Environnement » et « RSE et Éco-Responsabilité »

AVIS CJCE. Plusieurs avis portent sur des arrêts de la CJCE (Cour de justice des Communautés européennes), des ordonnances, des recours introduits et des demandes de décisions juridictionnelles, notamment dans les domaines de l'environnement et du travail.Consulter le JOUEPOIDS LOURDS. Le Parlement européen et le Conseil européen publient un règlement du 18 juin 2009 relatif à la réception des véhicules à moteur et des moteurs au regard des émissions des véhicules utilitaires lourds (Euro VI) et...

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Dépêche n° 296900
1 min de lecture
Par Philippe Collet   Publiée le 20/07/2009 à 10h11
Modifiée à
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