En plus des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site, le groupe AEF info et ses partenaires utilisent des cookies ou des technologies similaires nécessitant votre consentement.
Avant de continuer votre navigation sur ce site, nous vous proposons de choisir les fonctionnalités dont vous souhaitez bénéficier ou non :
La ministre de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi, Christine Lagarde, évoque « la mise aux enchères de quotas d'émission de CO2 » comme piste pour compenser partiellement la suppression de la taxe professionnelle, dans un entretien accordé à « La Tribune », vendredi 18 juin 2009. Cette suppression a été décidée début février par le président de la République, Nicolas Sarkozy (L'AEF n°307291).
« La fiscalité environnementale et la taxe carbone, les faits et la théorie. » Il s'agit du nom de la première session de la conférence de consensus des experts sur la CCE (contribution climat-énergie), qui doit se tenir jeudi 2 et vendredi 3 juillet 2009. Cette conférence est divisée en deux ateliers, le premier portant sur « l'intérêt général de l'outil » et le deuxième étant consacré à la « mise en œuvre » et aux « impacts », qui sont eux-mêmes divisés en sessions. Elle doit être suivie d'une table ronde finale, les 9 et 10 juillet, au cours de laquelle des propositions devraient être rendues au gouvernement. Michel Rocard, président de la conférence, prévoit une mise en oeuvre de la CCE pour le projet de loi de finances pour 2011 (L'AEF n°293072).