Politique de cookies
Le groupe AEF info utilise des cookies pour vous offrir une expérience utilisateur de qualité, mesurer l’audience, optimiser les fonctionnalités et vous proposer des contenus personnalisés. Avant de continuer votre navigation sur ce site, vous pouvez également choisir de modifier vos réglages en matière de cookies.
Politique de protection des données personnelles

Service abonnements 01 83 97 46 50

CONFIDENTIEL. La Commission européenne pourrait demander à des organismes français le remboursement de fonds du 6e PCRD

La Commission européenne procède actuellement à l'audit financier des 200 premiers bénéficiaires des fonds du 6e PCRD. Cet audit concerne des organismes de recherche partout en Europe, notamment en Allemagne, en Italie, en Espagne. En France, le CNRS vient d'être audité et a engagé des pourparlers avec la Commission européenne sur la justification de l'utilisation des fonds. L'organisme pourrait être confronté à l'exigence d'un recouvrement par la Commission. Il en serait de même pour l'Inserm et le CEA, selon plusieurs sources concordantes. L'Inra a quant à lui été audité en fin d'année 2008 sur deux projets, qui n'ont pas occasionné de retour de la part de la Commission. Bien que percevant des sommes moindres, les universités sont aussi concernées par les audits, qui n'ont pas encore débuté.

Cet article est réservé à nos abonnés

Que diriez-vous de découvrir nos services d’information en temps réel ainsi que les dossiers thématiques et les newsletters de nos rédactions ?
Nous vous invitons à formuler une demande de test pour accéder à AEF info.

Cette offre d’essai est gratuite et sans engagement