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Les sénateurs ont adopté hier, mercredi 24 juin 2009, le projet de loi HPST par 174 voix pour (155 contre), alors que la majorité des suffrages exprimés était fixée à 165 voix. Les 24 sénateurs du groupe CRC (Communiste, Républicain, Citoyen) et du Parti de Gauche ont voté contre le texte, de même que les 115 sénateurs socialistes et 15 des 17 votants du groupe RDSE (Rassemblement Démocratique Social et Européen). Le groupe Union centriste, auquel appartient Nicolas About, président de la commission des Affaires sociales, s'est partagé entre des votes favorables pour 22 d'entre eux et cinq abstentions. Deux sénateurs centristes n'ont pas participé au vote. L'un des deux avait une bonne raison de ne pas voter puisqu'il faisait son entrée au gouvernement : il s'agit de Michel Mercier, nommé ministre du développement rural et de l'aménagement du territoire. A l'UMP, 147 sénateurs ont voté pour le texte défendu par Roselyne Bachelot au nom du gouvernement. Un sénateur UMP s'est abstenu et trois, dont le président du Sénat, Gérard Larcher, n'ont pas pris part au vote. Enfin, parmi les sept sénateurs non inscrits, trois ont voté pour (Philippe Adnot, Sylvie Desmarescaux et Alex Türk), trois contre et un s'est abstenu.
À l'occasion du vote, mardi 23 juin 2009, par les députés du projet de loi HPST, le gouvernement a introduit un nouvel amendement modifiant l'alinéa 7 de l'article 6 du Titre I (Modernisation des établissements de santé) qui fixe les conditions d'exercice par le directeur d'hôpital, président du directoire, de ses prérogatives. Roselyne Bachelot a souhaité que les députés précisent que le directeur remplit ses missions (conclusion du contrat pluriannuel, arrêt du projet médical, du bilan social et du programme d'investissement) « après concertation » avec le directoire, composé majoritairement de médecins, et non plus « après avis » du directoire.
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Une majorité des députés ont adopté hier, mardi 23 juin 2009, lors d'un vote solennel le texte du projet de loi HPST tel que sorti de la CMP réunie le 16 juin dernier. Le vote a été acquis par 179 voix pour (dont 173 de députés UMP), 117 députés se sont exprimés contre le texte. Le député Bernard Debré (UMP, Paris), très critique sur la place du corps médical dans la gouvernance des hôpitaux publics, s'est abstenu. Six députés Nouveau centre sur les 23 du groupe ont pris part au vote ; Jean-Luc Préel (Vendée), qui était membre de la CMP, s'est abstenu. À gauche, le députés du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche ont massivement voté contre le texte, de même que le groupe GDR (gauche démocrate et républicaine). Les sénateurs doivent quant à eux se prononcer sur le texte dans la journée du 24 juin.
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