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Home| Développement durable| Energies et Environnement| Dépêche n°293604

Aux JO du samedi 27 et dimanche 28 juin 2009 pour les domaines « Énergies et Environnement » et « RSE et Éco-Responsabilité »

NATURE. Plusieurs arrêtés portent désignation de sites Natura 2000.Consulter le JO du 27 juin (n°3 à 10)BARRAGES. Un arrêté du 16 juin 2009 modifie l'arrêté du 29 février 2008 fixant des prescriptions relatives à la sécurité et à la sûreté des ouvrages hydrauliques. Consulter le texteDÉLIVRANCE D'ATTESTATIONS. Un arrêté du 19 juin 2009 porte agrément d'un organisme (Dekra Certification) pour délivrer aux opérateurs les attestations de capacité prévues par l'article R. 543-99 du code de l'environnement.Consulter...

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Dépêche n° 293604
3 min de lecture
Par Ioana Doklean   Publiée le 29/06/2009 à 12h27
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