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Home| Développement durable| RSE et Gouvernance| Dépêche n°289269

Au JOUE des 4, 5 et 6 juillet 2009 pour les domaines « Énergies et Environnement » et « RSE et Éco-Responsabilité »

TRANSPORT AÉRIEN. Décision de la Commission du 3 juillet 2009 modifiant l'article 23, paragraphe 4, de l'annexe I du règlement (CE) no 71/2008 du Conseil portant création de l'entreprise commune Clean Sky [notifiée sous le numéro C(2009) 5134].Consulter le texteÉCLAIRAGE. Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 89/106/CEE du Conseil relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres concernant les...

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Dépêche n° 289269
2 min de lecture
Par Aline Brachet   Publiée le 06/07/2009 à 10h46
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